le 26 février 2004 par une personne désirant conserver l'anonymat, relatives aux agissements des membres de la famille Y... qui dirigent plusieurs entreprises dans les Alpes Maritimes, le Var et les Bouches

notamment de l'âge du témoin, que la signature sur le procès-verbal d'audition de son fils vaut confirmation et approbation de ses déclarations ; "alors que les déclarations de Mme Y... faites par la bouche

le 26 février 2004 par une personne désirant conserver l'anonymat, relatives aux agissements des membres de la famille Z... qui dirigent plusieurs entreprises dans les Alpes Maritimes, le Var et les Bouches

condamné à la peine de six mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que le fait d'avoir entraîné une élève dans les toilettes, certes pour la soigner, mais également pour l'embrasser sur la bouche

soutenaient les preneurs dans leurs conclusions, le bail portait non seulement sur des appartements et chambres à usage de location en meublé mais aussi sur une boutique à usage de tous commerces sauf boucherie

appuis-fenêtres, pieds de table et de chaise ; qu'en décidant néanmoins que cette société devait s'affilier auprès de la caisse des congés payés dans le bâtiment et les industries connexes des départements des Bouches-du-Rhône

U..., Y... et B... devant la cour d'assises des mineurs des Bouches du Rhône pour viol aggravé. 3. Par arrêt du 25 septembre 2015, la cour d'assises des mineurs des Bouches du Rhône a acquitté MM.

Lagardère, demeurant habitation Callas, La Boucan à Sainte-Rose (Guadeloupe), 2°) Mme Monique B..., épouse A...

délivré par l'OMPI en date du 11 novembre 1999, après que le modèle eut été déposé en Allemagne le 25 mai 1999 selon les pièces versées aux débats ; la même inventivité se retrouve dans la forme des bouchons

A..., et que la présence volontaire d'un bouchon de bois obstruant cette buse constituait une cause étrangère, d'autant qu'il avait été constaté en mars et septembre 2001 un écoulement d'eau dans cette

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE MORS, JEAN ET BOUCHON A VERSER A L'URSSAF DE LA MOSELLE 464.471 FRANCS CORRESPONDANT A LA

construction » et ne seraient pas « couverts par la garantie » ; que la société Sagena a partiellement accédé à cette requête en excluant de l'assiette de la prime diverses prestations (tirants et butons, bouchon

Besson, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat de la société Boucherie Bop, les conclusions de M.

et Batimur, ayant construit un bâtiment en exécution d'un bail consenti à cette fin par la société civile immobilière Val des prés (SCI), l'ont loué suivant contrat de crédit-bail à la société La Boucherie

Jean-Yves X..., demeurant "La Charlotte" à Sallanches (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la Maison Bouchard père

violation de l'article 144-1 du Code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'André X... a interjeté appel de l'arrêt de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône

nouveau logement ; que constituent donc des frais professionnels, lorsqu'ils sont exposés dans le cadre d'une mutation, les frais liés aux travaux de plâtrage-peinture, réfection de volets, ramonage, bouchage

DERNIERE, A, PAR CONTRAT DU 12 JUILLET 1974, LOUE POUR VINGT HUIT MOIS A COMPTER DU 1ER AOUT 1974 LES MACHINES ET LE MATERIEL SERVANT A LA FABRICATION ET VENDU SES STOCKS DE MATIERES CONSOMMABLES ET DE BOUCHONS

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL, L 420-15 ET R 420-3 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME MORS-JEAN ET BOUCHON REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE

sécurité sociale ; Attendu que le 13 octobre 1981, Mme Y..., salariée de la Société d'armement et d'études "Alsatex" a été grièvement brûlée à la suite de l'explosion d'une poudre utilisée dans des bouchons