. / - Que la toiture d'implantation présente les caractéristiques suivantes : / - Entraxe au maximum entre chevrons de 650mm / - Entraxe entre liteaux ne dépassant pas 410mm / - Faîtage situé au plus haut

l'efficacité de cette reprise lui paraît assurée ; que concernant la charpente de la maison, il indique qu'une panne existante a été doublée d'une panne neuve mais largement entaillée au passage de trois chevrons

la signification et la portée " ; que les dernières affirmations péremptoires de l'arbitre ne peuvent emporter l'adhésion de la cour, qui rappellera que les contractants sont des hommes d'affaires chevronnés

manifestation aérienne pour laquelle il n'avait pas été formé ; que, toutefois, la succession des fautes d'imprudence commise par lui lors de ce vol ne sont pas admissibles de la part d'un commandant de bord chevronné

PLV devant être installés dans les agences du CREDIT LYONNAIS, objet du contrat « attractivité » qu'elle avait conclu avec cet établissement bancaire, avaient été confiées à une société ATELIERS DE CHEVREUSE

espace sous faux nom St Marcel les Valence, 26, 18/08/01 Sofinco Crédit achat mobilier sous faux nom Valence 26, 09/11/01 GE capital bank Achat sous crédit obtenu avec faux nom d'un VL Jeep cherokee

de construire et de l'importance des travaux nécessaires, le délai pour réaliser ceux-ci avant le 1er juillet 2004 était bref ; qu'il devait alors exposer de quelle manière la société « Les Ducs de Chevreuse

mise en oeuvre des procédures ayant abouti aux adjudications des biens immobiliers de Mme [D] [T], la cour d'appel a relevé qu'il n'était pas soutenu que les saisies immobilières sur les biens de Chevreuse

Celle-ci est revêtue de contre-lattes en vois sur lesquels des chevrons ont été cloués. Sur ces chevons, la couverture est constituée par trois rangs de bardeaux en mélèze.

Steve I... qui est un grossiste en meubles et un professionnel chevronné se souvient que « Benjamin et Saïd » venaient dans son entrepôt choisir les meubles mais que pour le règlement il s'adressait toujours

coût de 5275 € suivant factures du 28 décembre 2001 et du 12 février 2002, à l'intitulé « Travaux de réfection de toiture », parmi lesquels : dépose et repose de tuiles et de lattes, remplacement de chevrons

élément technique qui a bouleversé les calculs de l'isolation thermique du bâtiment à savoir la modification de l'isolation des plafonds par les maîtres de l'ouvrage qui voulaient voir apparaître les chevrons

(depuis 2014) (Pièces 12 et 12-1) ; que ces bistrots, aménagés par GL EVENTS, proposent à la restauration des produits spécifiques à la région parisienne, tels que le « Brie royal de la Vallée de Chevreuse

responsabilité limitée, dont le siège est 80 rue Johannes Kepler, ZAC Technopole Brest Iroise, 29200 Brest, 4°/ à la société Valedor, société par actions simplifiée, dont le siège est ZA La Clairière, rue de Chevreuse

dans le département des YVELINES section ZJ 25, 26 et 38 ; L'ensemble est dans le périmètre du site classé dit [...] , à 20 km de PARIS, à quelques kilomètres du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse

Alban ZF..., décédé, 102 / de Mme Denise DW..., demeurant 78460 Chevreuse, venant aux droits de son père M. Alban ZF..., décédé, 103 / de M.

de celui-ci ; que le procès-verbal de perquisition (D2116-2117) indique que les enquêteurs ont notamment découvert, dans la penderie à côté du lit, 4 vieux téléphones portables, et sur la table de chevet

visite à son fils ; qu'elle demande le remboursement de : 1 - frais de transports : qu'il est constant qu'elle a dû faire face à des frais de transport (avion et train) pour venir pour venir au chevet