Bernard et Bruno X... faisaient valoir que l'usage par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Ville de CARCASSONNE, représentée par son maire en exercice, demeurant en l'Hôtel de Ville de CARCASSONNE

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DUQUESNE PURINA, dont le siège social est situé ..., Le Petit Couronne (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Monboisse, Merlin, conseillers, M.

le dimanche 22 mai 2011 à 19 heures 30, Bruno Z... s'est abstenu de tout déplacement sur la bretelle d'accès pour vérifier si la remorque était présente et, si elle l'était, n'avait été ni forcée, ni endommagée

Michel, Bruno et Laurent X...et la société Bruno et Laurent X... .

Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils, pour la société d'architecture Bruno D... et la Mutuelle des architectes français.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Transports Feraille, dont le siège est ..., 2 / la Mutuelle du Mans

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. A..., C..., Y..., E..., Ferrieu, Monboisse, conseillers, M. X..., Mlle D..., M. Z..., Mme Chaussade, conseillers référendaires, M.

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, M. Monboisse, conseiller, M.

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Mézières (section commerce), au profit de la société d'exploitation garage Brunet,

maladie (CPAM) de la Haute-Marne, dont le siège est ... de Lattre de Tassigny à Chaumont (Haute-Marne), défenderesse à la cassation ; En présence : 18) de M. le directeur régional des affaires sanitaires

est à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mars

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ferrieu, Merlin, conseillers, Mlle Sant, Mme Blohorn-Brenneur, conseillers référendaires, M.

Patrick X..., demeurant à Maillane (Bouches-du-Rhône), Mas des Pabris, route des Baux, ci-devant et actuellement ...

(Pas-deCalais), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 mars 1993, où étaient présents :

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, M. Ferrieu, Mme Ridé, M. Desjardins, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M. Chambeyron, avocat général, M.

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Guermann, Saintoyant, Vigroux, Zakine, Ferrieu, Monboisse, Mme Ride, MM. Carmet, Merlin, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, Mlle Sant, MM.

d'Arnage à Arnage (Sarthe), en cassation d'un jugement rendu le 21 janvier 1991 par le conseil de prud'hommes du Mans (section activités diverses), au profit de Mlle Carine X..., demeurant ... au Mans

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société établissements Bruno Bertoli, après débats en l'audience publique