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716 résultats pour « Tugault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ée par M. X..., copropriétairec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2012:C300642

Cassation

22 mai 2012

22 mai 2012

X..., propriétaire d'un appartement dans un immeuble en copropriété se plaignant de dégâts des eaux provoqués par l'engorgement des tuyauteries d'évacuation des chambres de service situées au-dessus de

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01699

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

X... a été employé dans l'établissement de Colmar de la société Chaudronnerie Tuyauterie Rhône Alsace (CTRA), en qualité de soudeur par des contrats à durée déterminée qui se sont succédé du 27 mai 1980

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200063

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

des réparations à bord des bateaux, à utiliser des plaques d'amiante en protection lors des soudures et des découpages au chalumeau, à confectionner des joints en amiante et découper des vieilles tuyauteries

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423225

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

rédigée et signée par lui le 5 mars 2002 (pièces 1-1 et 1-2) dont il résulte que la société 3CMétal a son siège social à Crest (26400) quartier Peyrambert et pour objet social la chaudronnerie et la tuyauterie

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c01

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

A..., connu pour être particulièrement scrupuleux, étaient conformes au devis initial, les différences de longueur susvisées résultant simplement du fait que certaines pièces de tuyauterie comme les coudes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300941

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

dysfonctionnements de l'installation réalisée par la société ELYO qui l'avaient amenée à solliciter une mesure d'expertise ; qu'aux termes des conclusions du rapport d'expertise, si les travaux de mise en oeuvre (tuyauteries

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201593

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Y..., qui occupait un poste de calorifugeur et était affecté sur des sites chimiques et pétrochimiques, avait procédé au retrait de cordons d'amiante ou à leur pose sur des tuyauteries de petits diamètres

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300443

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

Les attestations de personnes non qualifiées, affirmant que ces dégâts des eaux seraient dus à un défaut d'entretien annuel des égouts ou un mauvais entretien de la tuyauterie, ne peuvent apporter aucune

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01022

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

[U] a effectué la pose du carrelage sans tenir compte du passage des tuyauteries ; que la chape de la terrasse est poreuse et que la colle utilisée pour le carrelage n'est pas résistante à l'

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310122

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

l'apparition de "vices cachés" dans le logement pouvant nuire à sa santé et notamment : forte humidité, infiltrations d'eau dans les murs, projection d'eau émanant de la tuyauterie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210436

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

X... a été employé par les entreprises suivantes : société [...], en qualité de tuyauteur, en 1962, - société [...], en qualité de plombier, de 1962 à 1963, -société [...], en qualité de plombier, de 1964

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200101

Cassation

22 janvier 2015

22 janvier 2015

état de cause que les masques dont les salariés étaient équipés pour se protéger des particules d'arsenic les protégeaient également des poussières d'amiante ; que ces masques à air soufflé avec tuyauterie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200721

Cassation

7 mai 2015

7 mai 2015

Monsieur X... verse au demeurant toutes attestations de collègues ayant travaillé avec lui à BAGNOLS-SUR-CEZE qui viennent suffisamment démontrer que, dans son emploi de soudeur tuyauteur, sur son lieu

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02270

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

aux termes de son contrat, les responsabilités suivantes : l'établissement des devis, études et plans, la conception de projets de process industriel, la fabrication des travaux de chaudronnerie, tuyauterie

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00319

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

de carreaux, sol en bon état général, plafond peint taché sur toute sa surface et plus spécialement au dessus des plans de travail, grand cloquage du crépi sur le mur au dessus de la sortie d'une tuyauterie

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CC

civ3

Sur l'irrecevabilité du pourvoi dirigéc/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2009:C300731

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

syndicat indique que l'assemblée générale du 22 mars 2001 « face à l'ampleur des désordres provoqués par l'exploitation de la laverie par la société Ovive, notamment dégât des eaux dans les sous-sols, tuyauterie

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300795

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

les désordres liés à la présence d'eau dans le carburant résultaient notamment, selon l'expert, du rôle conjugué du joint de bride non étanche et de l'absence de purge totale de la cuve et de la tuyauterie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300487

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

soudures au niveau des pompes à chaleur et sur les cheminements des tubes ; que le sapiteur a essayé à l'aide d'un détecteur de fuites de trouver une éventuelle fuite dans la pompe à chaleur/le long des tuyauteries

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200693

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

elles devaient utiliser des matériaux permettant une isolation efficace et des équipements de protection contre la chaleur et qui contenaient alors de l'amiante, notamment pour le calorifugage des tuyauteries

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200993

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

l'enquête administrative (pièce n°7 de la caisse) avoir été lors de ses fonctions d'essais navires puis montage machine de 1972 à 2006 exposé aux produits de calorilugeage des chaudières, turbines et tuyauteries

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