[O] [L], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Editions républicaines et populaires du roannais, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Editions du Seuil et M.

la personne de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège, 2°) la société à responsabilité limitée Editions Pygmalion-Gérard Watelet, dont le siège social est ... (7ème), prise en

duquel il lui a fourni un certain nombre de photographies ; qu'après publication de ce guide, la société " Editions et Publicité SMD " a assigné la société Aréo, le syndicat d'initiative et l'office du

Paris (4e chambre, section B), au profit de la société des Editions Néressis, société anonyme, dont le siège social est sis ... (16e), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

est ... (3e), (Rhône), en cassation de deux arrêts rendus les 15 novembre 1990 et 9 janvier 1992 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de la Société anonyme d'édition pour l'information

[B] [A], [I] [F] et la société Editions des arènes, du chef de diffamation publique envers un dépositaire ou agent de l'autorité publique, a prononcé sur les intérêts civils ;

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 29 juin 2001), que la société

L MIRO ; QUE LA SOCIETE EDITIONS CERES OFFICE PHILATELIQUE DE PARIS (LA SOCIETE CERES) AYANT FAIT PUBLIER UNE ANNONCE FAISANT PART DE LA PRESENCE CHEZ ELLE DE CLAUDE X..., FILS DE M L X...

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 30 septembre 2005), que par acte du 3 octobre 1984, la société

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1994 par la cour d'appel de Versailles (5e Chambre, Section B), au profit de la société Les Editions de Liesse, société anonyme

Gilles X..., ès qualités et la société Editions La Rivière ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 2004) que la société Groupe Sepcom a été mise en redressement judiciaire

NATURE DE LEUR REMUNERATION, LA FORME, LA NATURE OU LA VALIDITE DE LEUR CONTRAT ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE X..., AYANT EXERCE DE 1955 A 1964 L'ACTIVITE D'INSPECTEUR DE PRESSE AU PROFIT DE LA SOCIETE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société SEGO (Société d'éditions grapiques

X... s'était porté caution hypothécaire de la société Editions Michel X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° A 97-41.443, B 97-41.444, C 97-41.445 et D 97-41.446 formés par la société Atlas, société

Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1112 du Code civil ; Attendu que Mme X... était collaboratrice puis rédactrice salariée de la société Larousse-Bordas depuis 1972

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 143-11-1, alinéa 2.1°, L. 143-11-7, dernier alinéa, du code du travail et L. 621-77 et

ET LE BIG BAZAR", QUE LA SOCIETE D'EDITIONS MUSICALES "LE MINOTAURE", CESSIONNAIRE DES DROITS D'AUTEUR SUR LA CHANSON "AINSI VA LA VIE", QUI ETAIT CHANTEE AU COURS DU SPECTACLE, A ASSIGNE FLEOUTER ET FAUVET