A..., ès qualités, le syndicat des copropriétaires du ... ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993), que

Sur le deuxième moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis Enoncé des moyens 11.

provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; la demanderesse au pourvoi provoqué, invoque

Georges Y..., dans ses conclusions en réponse à l'appel principal et incident de l'architecte et de l'entrepreneur, qui étaient limités à la question du principe et de l'étendue de la responsabilité

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal et sur le second moyen du pourvoi incident, ci-après annexés 4.

, le demandeur au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation identique au premier moyen du pourvoi principal ; Sur le même pourvoi, la demanderesse au pourvoi incident

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi incident, invoque

provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué, invoque

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi n° K 22-18.244 et sur le premier moyen du pourvoi n° D 22-19.434 10.

au greffe le 23 octobre 1992, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt

fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi principal n° Y 01-03.176 et le moyen unique du pourvoi incident de la société Lilloise d'assurances et de réassurances, réunis : Attendu que, M.

moyen du pourvoi principal, le premier moyen des pourvois incidents de M.

moyen du pourvoi principal, le premier moyen des pourvois incidents de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les premiers moyens du pourvoi principal et du pourvoi incident, réunis : Attendu, selon

n'est pas fondé ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi principal de la société Semea XV, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, l'existence

moyen du pourvoi principal n° M 99-13.516 et le premier moyen du pourvoi provoqué de la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris

contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal, invoquent à l'appui de leur recours, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué, invoque

moyen du pourvoi principal de la MAF, sur le premier moyen, pris en sa première branche, sur le deuxième moyen, pris en sa deuxième branche, sur les troisième et quatrième moyens du pourvoi incident de

Bolloré, demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; MM.

n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi n Z 94-11.599 : Attendu que M.