Y..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF), la société CEEB, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la compagnie Abeille assurances, étant chargée des travaux et

Y... ; Sur les deuxième, troisième, et quatrième moyens du pourvoi principal, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 14 décembre 1993), qu'en 1987 la société civile immobilière Javar (

Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 5.

ACOA, architecte, assurée par la Mutuelle Parisienne de Garantie (MPG) et le lot maçonnerie à la société Bati Chablais, entrepreneur; que des désordres étant apparus, la société Thony X..., cessionnaire

A..., ès qualités, le syndicat des copropriétaires du ... ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993), que

U... ne démontrant ni qu'elle se soit comportée en maître d'oeuvre, ni qu'elle ait fait le choix du procédé de construction ; Sur le troisième moyen du pourvoi de M. U... : Attendu que M.

Les demanderesses au pourvoi n° Q 19-17.868 invoquent, à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt.

L. 242-1 du Code des assurances, le moyen est nouveau, mélangé de fait et de droit, et, partant irrecevable ; Sur les deuxième et troisième moyens du pourvoi n° Q 02-16.581, réunis : Attendu que

de cassation annexés au présent arrêt ; L'entreprise Sartini et le groupe Axa assurances, demandeurs au pourvoi incident, invoquent, à l'appui de leur recours, trois moyens de cassation annexés au

Y... et la Mutuelle des architectes français, demandeurs au pourvoi provoqué, invoquent à l'appui de leur recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

moyen : Attendu que M.

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 1995, où étaient présents : M.

Examen des moyens Sur le troisième moyen, pris en sa troisième branche, sur le quatrième moyen et sur le cinquième moyen, pris en sa seconde branche 6.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 7.

X..., architecte ; que la société Botta, entrepreneur, qui avait présenté le 14 mars 1979, une offre commerciale définissant les conditions de son intervention et les limites de ses prestations, a été

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Comptoir des entrepreneurs, société anonyme, dont le siège est

Examen des moyens Sur les quatrième et cinquième moyens du pourvoi principal de la SCI et sur le troisième moyen du pourvoi principal de la société Cogedim- Gestion, ci-après annexés 7.

moyen du pourvoi principal : Attendu que la CPCU fait grief à l'arrêt de la condamner à garantir partiellement les architectes, la MAF, l'OTC et la société Saga Barril de leur condamnation, alors, selon

Examen des moyens Sur le quatrième moyen, ci-après annexé 8.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que d'après l'arrêt attaqué (Paris, 2 décembre 1992), M.