Achour Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1999 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Malika X...

caractère probatoire imparfait, reconnu par Mme Y..., que si la parcelle avait été désignée en sa quotité, la délimitation exacte du terrain n'avait pas été précisée et avait constitué la pierre d'achoppement

dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1987 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale) , au profit de Madame Yvette X... demeurant à Mailly-Maillet par Acheux

l'arrêt retient que tout en visant en général les lois des 21 juin 1865 et 22 décembre 1888, le décret du 18 décembre 1927 et l'ordonnance du 1er juillet 2004 pour remédier à l'écueil sur lequel ont achoppé

litigieux aux yeux du salarié ; qu'en affirmant cependant que « pour le second avenant, en date du 1er octobre 2010, l'appelant n'explicite pas son défaut de signature, alors même que sur le seul point d'achoppement

Achour D..., demeurant ..., 9 / de Mme Rachida E..., demeurant Lot. le Clod 1, rue L. Jouhaux, 34660 Cournonterral, 10 / de M.

SUR LA PREMIERE BRANCHE DU MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR VALIDE LA SAISIE-ARRET PRATIQUEE PAR LE PERCEPTEUR DES CONTRIBUTIONS DIRECTES D'ACHEUX-EN-AMIENOIS

siège est ..., 19°/ la société Garage AMR, société à responsabilité limitée, concessionnaire exclusif Chrysler, dont le siège est 55 bis, ancienne route de Buxy, 71100 Saint-Rémy, 20°/ la société Acour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile X..., demeurant Ferme de Bayencourt à Acheux Bayencourt (Somme

commencement de preuve par écrit, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; Mais attendu que la cour d'appel, après avoir relevé que les négociations entre les parties avaient achoppé

Achour XZ..., demeurant ..., 31 / de M. H... XA... Diarra, demeurant ..., chez M. Diarra YD..., 93160 Noisy-le-Grand, 32 / de M. Abdelwheb XC..., demeurant ..., 33 / de M.

1962 et 1er de la loi du 31 décembre 1970 ; d'autre part, qu'en retenant, à la charge de la SAFER, l'inexécution de son engagement de constituer un GFA, tout en constatant que cette constitution avait achoppé

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BEN ACHOUR Slim, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui, après relaxe

Achour X..., demeurant Résidence Florida, appartement A 7, ..., en cassation du même arrêt rendu le 12 janvier 1999 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale) au profit de l'association Progesco

Et qu'en conséquence, il y a lieu de rejeter la requête en erreur matérielle présentée par Me ACHOU, avocat de Monsieur W... et de porter la date de départ pour l'application des pénalités de retard au

sur plus de 6 mois continus, d'une technique « particulièrement coûteuse » au sens de l'article L 322-3 4 b) du Code de la sécurité sociale ; que c'est, entre autres, sur cette condition qu'a déjà achoppé

siège est à Osse-en-Aspe, Bedous (Pyrénées atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de Mme Marie, Elisabeth X..., demeurant à Accous

Michel X..., demeurant tous deux à Accous, 64490 Bedous, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR