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128 303 résultats pour « Abdou-Salaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137231bcd58014677405806

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Abdool Hamid E..., demeurant ..., 3 / M. Dawood Mohamed E..., demeurant Gaëtan Raynal D..., Beau-Bassin (Ile-Maurice), 4 / M. Abdool Rashid E..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301135

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Abdoul C...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110269

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

à Niamey de Abdou X... et de Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00008

Cassation

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Abdou, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 21 mars 2007, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100592

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

Abdou X..., le 26 janvier 1981, domicilié à Bron (Rhône) a assigné devant le tribunal de grande instance de Nantes M. Abdou X..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100837

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Abdou Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1, audience solennelle), dans le litige l'opposant à l'ordre des avocats de Paris ,

Source officielle
CC

soc

61372308cd5801467740495a

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Abdoul X..., salarié de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin (société Michelin), ayant bénéficié au cours de la période des congés payés 1996/97 de 17 jours de congés ouvrables consécutifs

Source officielle
CC

civ2

61372387cd5801467740af63

Cassation

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Abdou X...

Source officielle
CC

soc

61372407cd5801467741157c

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Abdoul L..., demeurant ... Drancy, 19 / de M. Osmani M..., demeurant ... bâtiment D, 75013 Paris, 20 / de M. XQ...

Source officielle
CC

civ1

613720eccd580146773ef81b

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

ABDOU, cultivatrice, demeurant à Bandraboua, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 1er

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10826

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Une salariée atteste que Julie Y... manifestait une certaine animosité à l'encontre du dirigeant qui ne l'a jamais moins considérée, n'a jamais demandé aux autres salariés de rompre les relations avec

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00040

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

Abdou Hamid, - E... Babacar, - F... Ousseynou, - J... Meïssa, - G... Gomis, - K...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100042

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Abdou X... ; qu'en revanche, le reste de la facturation, rapportée par l'expert à de l'entretien du véhicule, ne sera pas retenu comme légitimement facturé à M.

Source officielle
CC

civ1

61372388cd5801467740b073

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Abdou Karim X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1e chambre civile C), au profit du Procureur Général près la Cour d' Appel de Paris, domicilié

Source officielle
CC

civ3

61372169cd580146773f3849

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Abou de Mbu, chambre 4, 9°/ M. Mamadou ZW..., chambre 4, 10°/ M. I..., chambre 5, 11°/ M. YM..., chambre 6, 12°/ M. XY... Tahar, chambre 7, 13°/ M. Bengharbi XX..., chambre 7, 14°/ M.

Source officielle
CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fd3b

Cassation

20 mai 1980

20 mai 1980

RESTAURANTS DE FRANCE, PHILIPPE DURRECHE, QUI A SUCCEDE A PARTIR DU 1 ER DECEMBRE 1975, A UNE AUTRE SOCIETE, DANS L'EXPLOITATION D'UNE CANTINE D'ENTREPRISE A, AU MOIS DE FEVRIER 1976 LICENCIE SANS PREAVIS, ABDOUME

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e8d8

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Abdoul Moussa, X... Boubacar, SOW Abou A..., Z... Coumba, X... Mamdiatou, C... Abou, B...

Source officielle
CC

soc

6137211bcd580146773f10b9

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Abdou, demeurant ... (18ème), en cassation d'un jugement rendu le 10 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Paris (section industrie-6ème chambre), au profit de Monsieur X..., syndic à la liquidation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300052

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Abdoul Anziz A...et M. C...la somme globale de 3 000 euros ; rejette la demande des consorts Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201215

Cassation

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Bocar X..., qui sont identiques : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 janvier 2011), que l'enfant mineur Abdou X... est décédé le 24 octobre 2000 des suites de ses blessures subies dans

Source officielle

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