CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137231bcd58014677405806
7 octobre 1998
Abdool Hamid E..., demeurant ..., 3 / M. Dawood Mohamed E..., demeurant Gaëtan Raynal D..., Beau-Bassin (Ile-Maurice), 4 / M. Abdool Rashid E..., demeurant ..., 5 / M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C301135
9 novembre 2017
Abdoul C...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110269
4 mai 2017
à Niamey de Abdou X... et de Z...
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00008
8 janvier 2008
Abdou, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 21 mars 2007, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts
ECLI:FR:CCASS:2011:C100592
1 juin 2011
Abdou X..., le 26 janvier 1981, domicilié à Bron (Rhône) a assigné devant le tribunal de grande instance de Nantes M. Abdou X..., M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C100837
5 juillet 2017
Abdou Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1, audience solennelle), dans le litige l'opposant à l'ordre des avocats de Paris ,
soc
61372308cd5801467740495a
7 mai 1998
Abdoul X..., salarié de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin (société Michelin), ayant bénéficié au cours de la période des congés payés 1996/97 de 17 jours de congés ouvrables consécutifs
civ2
61372387cd5801467740af63
9 novembre 2000
Abdou X...
61372407cd5801467741157c
23 janvier 2002
Abdoul L..., demeurant ... Drancy, 19 / de M. Osmani M..., demeurant ... bâtiment D, 75013 Paris, 20 / de M. XQ...
613720eccd580146773ef81b
28 février 1989
ABDOU, cultivatrice, demeurant à Bandraboua, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 1er
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10826
6 juillet 2017
Une salariée atteste que Julie Y... manifestait une certaine animosité à l'encontre du dirigeant qui ne l'a jamais moins considérée, n'a jamais demandé aux autres salariés de rompre les relations avec
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00040
19 janvier 2010
Abdou Hamid, - E... Babacar, - F... Ousseynou, - J... Meïssa, - G... Gomis, - K...
ECLI:FR:CCASS:2014:C100042
22 janvier 2014
Abdou X... ; qu'en revanche, le reste de la facturation, rapportée par l'expert à de l'entretien du véhicule, ne sera pas retenu comme légitimement facturé à M.
61372388cd5801467740b073
27 novembre 2001
Abdou Karim X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1e chambre civile C), au profit du Procureur Général près la Cour d' Appel de Paris, domicilié
61372169cd580146773f3849
12 juin 1991
Abou de Mbu, chambre 4, 9°/ M. Mamadou ZW..., chambre 4, 10°/ M. I..., chambre 5, 11°/ M. YM..., chambre 6, 12°/ M. XY... Tahar, chambre 7, 13°/ M. Bengharbi XX..., chambre 7, 14°/ M.
6079b0bc9ba5988459c4fd3b
20 mai 1980
RESTAURANTS DE FRANCE, PHILIPPE DURRECHE, QUI A SUCCEDE A PARTIR DU 1 ER DECEMBRE 1975, A UNE AUTRE SOCIETE, DANS L'EXPLOITATION D'UNE CANTINE D'ENTREPRISE A, AU MOIS DE FEVRIER 1976 LICENCIE SANS PREAVIS, ABDOUME
61372588cd5801467741e8d8
4 novembre 1992
Abdoul Moussa, X... Boubacar, SOW Abou A..., Z... Coumba, X... Mamdiatou, C... Abou, B...
6137211bcd580146773f10b9
13 décembre 1989
Abdou, demeurant ... (18ème), en cassation d'un jugement rendu le 10 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Paris (section industrie-6ème chambre), au profit de Monsieur X..., syndic à la liquidation
ECLI:FR:CCASS:2016:C300052
14 janvier 2016
Abdoul Anziz A...et M. C...la somme globale de 3 000 euros ; rejette la demande des consorts Z...
ECLI:FR:CCASS:2014:C201215
3 juillet 2014
Bocar X..., qui sont identiques : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 janvier 2011), que l'enfant mineur Abdou X... est décédé le 24 octobre 2000 des suites de ses blessures subies dans
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