[U], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société VSB Energies nouvelles, et l'avis de M.

Jean-Alexandre Z..., 2 / Mme Jeanine Y..., épouse Z..., demeurant tous deux ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), 3 / Mme Marcelle Z..., veuve Risse, demeurant ...

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 10 décembre 2020 Rejet non spécialement motivé Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction de président Décision

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 6ème chambre, en date du 25 septembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 2 février 2023 Irrecevabilité non spécialement motivée Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 mai 2024 Non-lieu à statuer Mme MARTINEL, président Arrêt n° 462 F-D Pourvoi n° M 22-14.519

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 13 mars 2025 Rejet Mme MARTINEL, président Arrêt n° 220 F-D Pourvoi n° W 23-14.555

Alain J..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marcelle O..., demeurant ..., 3°/ de Mme Geneviève XL..., demeurant ..., 4°/ de M.

Alain K..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marcelle P..., demeurant ..., 3°/ de Mme Geneviève XK..., demeurant ..., 4°/ de M.

Martial YW..., demeurant ..., 58 / de M. Jacques-Yves YX..., demeurant ..., 59 / de M. Gérard YY..., demeurant ..., 60 / de M.

CIV. 2 FD3 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 8 septembre 2022 Rejet non spécialement motivé Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction de

CIV. 2 AF1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 13 mars 2025 Rejet Mme MARTINEL, président Arrêt n° 226 F-D Pourvoi n° V 23-18.947

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 septembre 2022 Rejet non spécialement motivé Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction de

Alain XV..., demeurant ..., 3 / de M. XK... de la Semurval, demeurant : 59880 Saint-Saulve, 4 / de M. Marcel X..., demeurant ..., 5 / de M. Albert Y..., demeurant ..., 6 / de M.

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 1er octobre 2020 Rejet non spécialement motivé Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction de président Décision

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de [Z] [C], décédé, de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [Y], et l'avis de Mme Trassoudaine-Verger

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 17 mai 2023 Cassation Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n°

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 17 mai 2023 Cassation Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n°