AUX MOTIFS QUE s'agissant des règlements effectués en sa qualité de caution, Alain Y... ne démontre pas quelle aurait été la faute commise par l'appelante de ce chef, soit lors de son engagement, soit

Alain E..., demeurant Les Chatons n° 5 à Beaumont-Les Valence (Drôme), 9°) M. René F..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 10°) M. Bernard G..., demeurant ... (Ain), 11°) M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 1991, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 1 500 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

COLLISION, N'AURAIT PAS CARACTERISE LE ROLE ACTIF DE CELUI-CI DANS LA SURVENANCE DU SINISTRE, ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA COUR N'AURAIT PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS DE MARIN PRISES DE CE QUE FRISON AURAIT ROULE

"qu'il allait descendre le voir pour tout renégocier sur place, qu'une voilure descendait en même temps et qu'il s'arrangerait directement avec lui " ; qu'il est établi que le 19 septembre 2001, Frédéric

sous couvert de son immatriculation étrangère, dans l'attente de son immatriculation définitive en France (plainte Alain Y..., plainte Sylvie Z... ...) ; qu Franck X... a reconnu lors de la procédure

Alain X..., demeurant 55120 Blercourt, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Meuse, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Alain Z..., demeurant 7, La Mousselie, 81450 Le Garric, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1995 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société anonyme

Pierre Z..., demeurant à Rouilly Saint-Loup (Aube), 38/ M. Gilles Y..., demeurant ... (Aube), 48/ M.

un instant courir derrière un petit chien, qu'il n'avait pu freiner qu'après la collision, que le corps était resté accroché au capot du véhicule puis était retombé avant l'arrêt de la voiture, avait roulé

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 janvier 1998, où étaient présents : M.

Grimaldi, conseiller, les observations de la SCP Guy Lesourd, avocat de la société Athéna, de la société Garage du Quai, de la société Garage Saint-Christophe, de la SCP Alain Monod, avocat de la Banque

X...,- attestations de collaborateurs travaillant dans divers services en relations avec Monsieur Alain X...,- et divers autres documents ; que l'ensemble de ces pièces sont concordantes et visent des

Alain BE..., demeurant ..., 139 / M. Jean-Michel AV..., demeurant ..., 140 / M. Jean-Pierre BH..., demeurant ..., 141 / M. Alain BJ..., demeurant ..., 142 / M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la banque Paribas, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la banque Paribas-agence Le Roule

bénéficiaient d'une prime d'ancienneté calculée sur la base du salaire réel ; que les contrats de travail ont été transférés le 1er avril 2006 à la société Gauban aux droits de laquelle vient la société Roussille

L..., au sujet de la baisse du rouble (qui sera divisé par 2/dollars entre avril 2015 et janvier 2016) impactant son salaire en roubles, mais aussi le coût de son logement familial et des frais de scolarité

Alain, inculpé de vol avec port d'arme, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles du 23 juillet 1987 qui a rejeté sa demande de mise en liberté.