devant la Cour ; que l'indication opératoire n'est pas donnée comme urgente et ses avocats ont précisé qu'ils n'insistaient pas sur ce point ; que du certificat de Mme Y..., il résulte que Raphaël et Alexandre

X... à l'égard d'Alexandra pendant les périodes scolaires la première fin de semaine de chaque mois, du vendredi ou samedi fin des classes au dimanche soir, et dit que la charge des trajets pendant les

Alexandra, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 29 juin 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Marceau et Alexandre X... ; que M.

Alexandre Z..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Wladimir Z..., 2 / de M.

cette rupture ; que le juge doit uniquement examiner l'existence ou l'absence de manquements de l'employeur ; que par contrat « Nouvelles Embauches » à durée indéterminée du 11 décembre 2005, Madame Alexandra

Laurent Y..., 2 / Mlle Alexandra Y..., demeurant tous deux 3, place Jean X..., 66190 Collioure, 3 / la société Le Petit Faubourg, société à responsabilité limitée, devenue l'EURL Le Petit Faubourg

Alexandre, - G... Serge, - Z...

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 juin 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

LA GARDE DE L'ENFANT ALEXANDRA ET QUI A ORDONNE UN EXAMEN MEDICO-PSYCHOLOGIQUE DE LADITE ENFANT SERAIT IRRECEVABLE COMME DIRIGE CONTRE UN CHEF DE LA DECISION QUI SE SERAIT BORNE A ORDONNER UNE MESURE PROVISOIRE

Alexandre A..., demeurant ..., 2 / de M.

procédure pénale : "en ce que la cour a condamné pénalement le demandeur du chef d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans par personne ayant autorité ; "aux motifs qu'à l'ouverture des débats, Alexandra

X..., commandant de bord, en qualité de représentant syndical au CHSCT personnel navigant commercial ; que la société Air France a saisi le tribunal de grande instance d'une demande d'annulation de la

Alexandra, - B...

ROGER A CONSTATE QUE ALEXANDRE Y...

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle URTIN-PETIT et ROUSSEAU-VAN TROEYEN, et de la société civile professionnelles BORE

(Haut-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1992 par le tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer, au profit de la société Alexandre Marine Villeneuve-Loubet, société à responsabilité limitée,

le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 227-25 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Alexandre