CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

91 résultats pour « Alexandra DEROULEDE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR01013

Cassation

16 février 2010

16 février 2010

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 novembre 2009, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de vols avec

Source officielle

Page 3 sur 5

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01402

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 24 juin 2016, qui, pour organisation de manifestation interdite, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement ; La COUR

Source officielle
CC

comm

613721a0cd580146773f55cc

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Alexandre L..., demeurant à Valence-en-Brie (Seine-et-Marne), ..., 2°/ M. Alain, Georges J..., demeurant à Le Brulat (Var), La Pernoise, Chemin du Verdalay, 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f02fd

Cassation

6 juin 1989

6 juin 1989

Villefontaine (Isère), ..., 17°/ de Monsieur Roland I..., demeurant à Firminy (Loire), ..., 18°/ de Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Villette d'Anthon (Isère), ..., 19°/ de Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00827

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

Y... et Z... de la liste électorale, collège cadres pour les élections au comité d'entreprise, et collège cadres et agents de maîtrise pour les élections des délégués du personnel, devant se dérouler les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR00792

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

un mineur de 15 ans, - à Varennes-sur-Allier (03), du 16 février 2004 au 14 février 2006, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Alexandre

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4e0a1

Cassation

9 octobre 1973

9 octobre 1973

qualité de suppléant un bureau de vote exerce toutes les attributions du président ; que dès lors le suppléant ne saurait tirer prétexte de l'absence du président titulaire pour mettre obstacle au déroulement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110503

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Alexandre Y..., domicilié [...] , 3°/ à la société Clinique de l'Atlantique, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , exerçant sous le nom commercial Capio clinique de l'Atlantique,

Source officielle
CC

cr

éesc/Michel Z

613725b6cd5801467741ffc1

Cassation

12 avril 1994

12 avril 1994

Karine, veuve Y..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Romain Y... et Alexandre Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01081

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Alexandre E..., domicilié [...], 4°/ à M. Jean-Jacques F..., domicilié [...], 5°/ à M. Brahim G..., domicilié [...], 6°/ à M. Patrick H..., domicilié [...], 7°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

épondu le 25 mai, en articulant un certain nombre de griefsc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C100916

Cassation

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Y... était toujours associé, via l'action qui lui était prêtée par la SPFPL JAG et il exerçait sa profession d'avocat ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE, sur la décision de révocation de Jacques-Alexandre Y.

Source officielle
CC

civ3

6137211bcd580146773f1067

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Alexandre, Charles, Vincent, 2°/ Madame X... née Z...

Source officielle
CC

cr

61372558cd5801467741ced3

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Alexandre, Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02463

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

inefficaces, abusifs, manquants d'éthique et menant des pratiques perverses ; qu'elle indique par exemple qu'il « faut licencier ou faire démissionner la bande d'Yves, Gilbert, Françoise, Sophie et Alexandra

Source officielle
CC

cr

61372684cd5801467742633d

Cassation

14 novembre 2007

14 novembre 2007

conditions d'application du Livre IV du code de commerce relatif à la liberté des prix et de la concurrence, précise que les procès-verbaux prévus à l'article L. 450-4 du code de commerce relatent le déroulement

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422acd

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

commissariat de police de Metz ont découvert sur le ballast d'une voie de chemin de fer, près de la rue Vénizélos, à Montigny-les-Metz (Moselle), les corps sans vie de deux garçonnets âgés de 8 ans, Alexandre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200260

Cassation

10 mars 2022

10 mars 2022

, prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de [F] [X], décédé, 6°/ à la société Lisevic, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 7] (Monaco), 7°/ à la société Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR05250

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

C...en son nom et en celui de son fils mineur Alexandre, de Mme Z...et de Mme A..., épouse B...; que le désistement doit se rapporter à l'infraction poursuivie et être non équivoque ; que, le 5 janvier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11273

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Alexandre A.... Bien que son bureau soit placé à quelques mètres de celui de M. A..., M. Y... a crié si fort que je l'ai entendu insulter et menacer M. A...

Source officielle
CC

cr

613725eacd5801467742185b

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

du commissariat de police de Metz ont découvert sur le ballast d'une voie de chemin de fer, près de la rue Vénizélos, à Montigny-les-Metz (Moselle), les corps de deux garçonnets âgés de huit ans, Alexandre

Source officielle