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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10038
5 février 2020
5 février 2020
Q..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.
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61372272cd580146773fd18e
20 juin 1995
20 juin 1995
Alexandre A..., demeurant chez Mme X..., ..., Le Ban Saint-Martin (Moselle), en cassation de l'arrêt n A II 595/90 rendu le 6 décembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit :
Source officielleciv1
61372272cd580146773fd1de
20 juin 1995
20 juin 1995
Alexandre A..., demeurant chez Mme X..., ..., Le Ban Saint-Martin (Moselle), en cassation de l'arrêt n A II 986/90 rendu le 6 décembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit :
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613725a7cd5801467741f85e
6 novembre 1997
6 novembre 1997
Alejandro, contre l'arrêt n° 909/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté
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6137254ccd5801467741c93a
3 octobre 1991
3 octobre 1991
Alessandra et Nal, et que M.
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ECLI:FR:CCASS:2020:C110211
20 mai 2020
20 mai 2020
Le représentant de la Sccv Le Clos d'Alexandra a apposé la mention "sous réserve consultation conseil".
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61372531cd5801467741bbbb
8 février 1990
8 février 1990
Alexandre, dit B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1989 qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires, à un mois d'emprisonnement avec
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ECLI:FR:CCASS:2013:SO00802
24 avril 2013
24 avril 2013
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Madame Alexandra X... de sa demande de dommages et intérêts pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QUE " les
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ECLI:FR:CCASS:2012:C100472
12 avril 2012
12 avril 2012
SECOND MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir ordonné le retour des mineurs Alexandra et Matthias X... au Mexique ; AUX MOTIFS QUE M.
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6137257fcd5801467741e47c
15 février 1996
15 février 1996
ensemble défaut de motifs et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jean-Jacques B... des fins de la poursuite pour complicité de faux ; "aux motifs que les prévenus Jean Alexandre
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ECLI:FR:CCASS:2013:CO01228
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 10 janvier 2012), qu'après avoir ouvert, le 14 octobre 2003, une procédure de redressement judiciaire à l'égard des sociétés Centre régional de conduite et Alexandre-Ecole
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613720f4cd580146773efc6a
28 juin 1989
28 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LES HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE (HBL), dont le siège est à Freyming Merlebach (Moselle), ...,
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édure suiviec/Bernard Z
6079a8459ba5988459c4c53b
22 mars 1995
22 mars 1995
Catherine, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Alexandre Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers
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ECLI:FR:CCASS:2018:C210121
15 février 2018
15 février 2018
Alexandre Z..., mais n'a pas pris toutes les mesures de protection nécessaires à mettre en oeuvre pour l'en préserver.
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6079a8d99ba5988459c4f1a1
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Alexandre, - X... Angélique, - Y...
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ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007
24 novembre 2015
24 novembre 2015
que les années précédentes, sans qu'il soit nécessaire de décrire les modèles et pourvu que l'image de marque d'Alexandre de Paris soit bien positionnée et maintenue sur le marché et selon la pratique
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61372677cd58014677425c67
20 juin 1989
20 juin 1989
représentant sa quote-part sur les travaux de pierre tombale à effectuer ; " aux motifs que si les ayants-droit d'une victime de moins de 16 ans doivent être indemnisés intégralement de leur préjudice moral
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ECLI:FR:CCASS:2007:RD002
18 juin 2007
18 juin 2007
Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur les recours formés par : - L'agent judiciaire du Trésor, - Monsieur Jimmy Alexandre
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO02688
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Z..., 2°/ à Mme Ségolène Z..., ayant droit de Alexandre Z..., domiciliés [...] , défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
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6137252ccd5801467741b945
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1989, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a ordonné
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