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192 résultats pour « Alice Philippe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720eecd580146773ef99c

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X... tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Véronique, Alice

Source officielle
CC

civ2

61372273cd580146773fd279

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

Philippe A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

6137208ecd580146773eb93d

Cassation

24 mai 1991

24 mai 1991

Philippe A..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274cd

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

H..., né le 24 octobre 1952 à Orange (84), époux de Hélène I..., née le 18 décembre 1957 à Liege - Belgique, est domicilié ... à Paris 9ème (pièces 9 et 6) ; que Philippe H... est directeur de la société

Source officielle
CC

civ2

61372133cd580146773f1cfd

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Philippe, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 15°/ de Mme De I... Simone, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 16°/ de M. Z... Honoré, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 17°/ de M. D...

Source officielle
CC

soc

61372379cd5801467740a3c2

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Philippe Z..., (Alias Richard X...), demeurant Le Mas Haut, ..., Les Clausonnes, 06410 Biot, en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre, Section C),

Source officielle
CC

civ1

613722bacd58014677400b02

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile, section 2), au profit de Mme Alice Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c31d

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

demeurant ..., 5 / de Mlle Béatrice D..., demeurant ..., 6 / de Mme Stella N..., demeurant ..., 7 / de Mme Caroline A..., demeurant ..., 8 / de Mme Stéphanie O..., demeurant ..., 9 / de Mme Alice

Source officielle
CC

soc

61372299cd580146773fef84

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Philippe YK..., 60 / de M. Luc YJ..., 61 / de M. Michel XW..., 62 / de M. Jean-Paul YN..., 63 / de Mme Véronique I..., 64 / de Mme Madeleine ZX..., 65 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8539ba5988459c4cb03

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Loire, en date du 8 décembre 1992, qui, pour viols et attentats à la pudeur aggravés, l'a condamné à 6 ans de réclusion criminelle.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thomas Z

61372646cd58014677424508

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé la réparation du préjudice économique subi par les ayants droit de Philippe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50639

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

Y... alias K...

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b2f6

Cassation

11 mars 1976

11 mars 1976

(PHILIPPE), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (11EME CHAMBRE) DU 4 JUIN 1975 QUI, DANS UNE POURSUITE POUR INJURES PUBLIQUES DIRIGEES CONTRE LA MEMOIRE D'UN MORT ET POUR INJURES

Source officielle
CC

civ3

613720e5cd580146773ef4a5

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

à Paris (7ème), ..., 2°) Madame Isabelle, Jeanne, Marie G..., demeurant ... (15ème), 3°) Mademoiselle F..., France, Marie, Joseph X..., demeurant à Paris (6ème), ..., 4°) Monsieur François, Philippe

Source officielle
CC

soc

613724accd58014677417705

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Philippe X... entre lui et MM.

Source officielle
CC

cr

é par les faits objet des préventions dirigéesc/MM. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00327

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Karim Y... et Philippe Z... du chef d'abus de confiance ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 31 janvier 2018 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-

Source officielle
CC

civ3

61372328cd580146774062d0

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Alice Y..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ2

613722d1cd58014677401d94

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Philippe X..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur de la personne et des biens de sa fille mineure Alice, demeurant ..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Philippe Madame PIERRE-JOSEPH épouse YH... ZZ... YT... Monsieur AE... Jean-Luc YP... Monsieur AE... Philippe YC... Monsieur AG... Aimé Jocelyn AZ... Monsieur AG... Aimé Paul AI...

Source officielle
CC

civ2

613721f3cd580146773f8f9f

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Allies, demeurant à Pezenas (Hérault), ..., 98/ de Mlle Colette F..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., villa 17, 108/ de M.

Source officielle

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