Ulysse Alphonse, 3°) A...

ET ALPHONSE X...

X... au SIE de Basse Terre, ce que celui-ci conteste ; que le jugement entrepris a débouté Monsieur Alphonse X... de ses demandes au motif que celui-ci n'est pas recevable à soulever le vice de forme

Chabanneries, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit : 1°/ de la société Alphonse

Z... à payer à la société civile immobilière Wagram Alphonse de Neuville la somme de 3 000 euros à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive, l'arrêt attaqué (Paris, 26 avril 2007) retient qu'elle

Alphonse X..., demeurant ..., 77115 Sivry-Courtry, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée

communauté de communes d'Annonay une promesse de vente portant sur un terrain afin d'y créer une zone commerciale, a, après avoir renoncé à ce projet, cédé cette promesse à la société civile immobilière Alphonse

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 SEPTEMBRE 2025 La société Alphonse

Alphonse, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, en date du 20 décembre 2000, qui les a condamnés chacun à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 30 000 francs d'amende et

Dès lors, la radiation de Monsieur Alphonse X... a été réalisée dans l'entière conformité légale et statutaire.

MARS 1974, D'UNE PARCELLE DE TERRE APPARTENANT A DAME X..., FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LE BAIL CONSENTI EN 1970 SUR CETTE PARCELLE PAR DAME A..., MERE DE DAME X..., A ALPHONSE

Le moyen fait grief à l'ordonnance confirmative attaquée d'avoir débouté Monsieur Alphonse X... de sa contestation des dépens alloués à la SCP d'huissier de justice PERROT - MASSE ; Aux motifs propres

Alphonse, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, en date du 22 novembre 1988, qui, pour destruction ou détérioration volontaire du bien d'autrui, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis

la loi ; Attendu que les époux Jean-Joseph X... et Marie-Louise Y... sont respectivement décédés les 20 mars 1953 et 22 février 1958 ; qu'ils ont laissé pour leur succéder leurs deux enfants, Alphonse

Alphonse I..., Mme Béatrice I..., M. Dominique I..., M. Patrick I..., M.

X... qui en a été déclaré adjudicataire ; que, malgré le mauvais état de la toile d'Alphonse Quizet qu'elle constate, elle déboute M.

Charles, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Chambéry, du 15 novembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre Alphonse Y... du chef d'abus de confiance, a

Alphonse X..., domicilié [...]                                                             , contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige

la chose jugée attachée au jugement du 18 mai 1999, la cour d'appel en a exactement déduit qu'il y avait lieu d'accueillir la fin de non-recevoir soulevée par la société civile immobilière Wagram Alphonse

de Lille a établi, le 3 mai 2005, un acte de notoriété constatant que Mme Nelly X..., née le 8 mars 1933, sans filiation paternelle connue, avait une possession d'état d'enfant naturel à l'égard d'Alphonse