Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 11 avril 2001, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 10 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit

Y..., déclare que Bernard A... était "manipulé par B..." ; que le rôle de Bernard A... se révèle encore dans la reprise par la Société foncière de construction et transformation des chantiers de la CETIC

Sur le rapport de Mme Pomonti, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Chapron Lemenager, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat

ET BERNARD ; QUE CETTE SOCIETE A OBTENU, POUR QU'Y SOIT EXPLOITE UN BAR-RESTAURANT, LA LOCATION DE CE MEME LOCAL, QU'ELLE A SOUS-LOUE A LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE D'EXPLOITATION COMMERCIALE

Bernard Z... a déclaré, selon l'ordonnance de renvoi, que M.

la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE CHRISTIAN BERNARD

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1998, qui, pour exercice d'une activité de direction, gestion, administration ou contrôle d'une entreprise

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 avril 2013), que la société civile immobilière Les Acacias (la SCI), qui a donné à bail divers locaux à la société Dika, a confié à la société Lesnier et Bernard

Bernard Y... ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article L. 225-254 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 1990, qui, pour coups et violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale

DES MALFACONS AFFECTANT L'IMMEUBLE QU'ELLE AVAIT POUR OBJET DE FAIRE CONSTRUIRE, LA SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION (SAC) A ASSIGNE, APRES DEPOT DU RAPPORT DE L'EXPERT COMMIS EN REFERE, LA SOCIETE BERNARD

MOORS A DEMANDE DES DOMMAGES-INTERETS A LA SOCIETE ANDROS QUI AVAIT UTILISE, SANS SON AUTORISATION, POSTERIEUREMENT A L'EXPIRATION DU CONTRAT D'ESSAI QUI LES AVAIT LIEES, UN FILM PUBLICITAIRE CREE PAR

A MIS LE FEU AUX BATIMENTS QUI FURENT DETRUITS ; QUE, POURSUIVI POUR INCENDIE INVOLONTAIRE, BERNARD Y...

définitivement à la peine de 5 ans d'emprisonnement pour trafic de stupéfiants et usage de faux en écriture, de considérer les relations fréquentes entre lui et Jean-Philippe X... par l'intermédiaire de Bernard

l'article 166 du Code de procédure pénale pour procéder personnellement aux opérations qui lui ont été confiées ; qu'en l'espèce, le médecin qui a effectué l'examen de l'enfant n'était pas l'expert requis, Bernard

NATIONALE DES CONSEILS EN BREVETS D'INVENTION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 1988, qui, dans la procédure suivie contre Bernard

Bernard, - A... Michel, - B... Denis, - Y... Laurence, - C...

Bernard, - X...