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47 résultats pour « Biangouo-Kanza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300379

Cassation

29 mars 2011

29 mars 2011

Kanna Dasen sont les propriétaires de ces lieux en tantactuelle ». que si, en application de l'article 1583 du code civil, la vente est parfaite entre les parties dès l'accord sur la chose et le prix,

Source officielle
CC

civ1

613723c8cd5801467740e12a

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Harry street, Wichita - Kansas (Etats-Unis), 9 / de Mme Christine L..., veuve B..., demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'au nom de ses deux enfants mineurs Clémentine et Laure B...,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00142

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

une opération plus ancienne, selon un procédé de « cavalerie » qui a été illustré plus haut, qui a trouvé sa première limite au printemps 2014, et quelques temps plus tard avec l'échec de la société Kana

Source officielle
CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bb0d

Cassation

12 décembre 1977

12 décembre 1977

LA FEDERAL AVIATION AGENCY, A DESIGNE L'AVION COMME NEUF ; QUE LE 11 JUIN 1965, LE VENDEUR A ATTESTE QU'IL COMPTAIT SEULEMENT 23 HEURES DE VOL AU 10 JUIN ET QU'IL AVAIT QUITTE L'USINE DE WICHITA (KANSAS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300584

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

A..., dirigeant de la société ISF, elles ont exposé avoir découvert de graves dysfonctionnements et ont proposé une solution de sauvetage au moyen de la reprise des travaux par une société Kana, avec un

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00831

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

réalisée en 2015 par le Syndicat National de la Publicité Télévisée (« SNPTV »), qui met en évidence l'efficacité des publicités télévisées sur le recrutement des nouveaux acheteurs, que par l'étude Kantar

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01822

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Kanza ZZZZZZ..., domicilié [...] , 145°/ M. EE... AAAAAA..., domicilié [...] , 146°/ M. Olivier BBBBBB..., domicilié [...] , 147°/ M. Christophe CCCCCC..., domicilié [...] , 148°/ M.

Source officielle

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