William X..., le gérant de tutelle de l'établissement où ce dernier était soigné, le jugement attaqué énonce que l'affaire a été appelée le 12 janvier 2007 devant Mme Quenioux-Birot, juge en son rapport

François Y..., ses droits indivis sur des parcelles de terrain sises au Biot, est une donation par personne interposée consentie à son épouse, dès lors qu'au jour de la vente, auquel l'article 1100 du

2020 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gescopi, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Terrasses de Biret

Bigot, les conclusions de M.

que, parmi les expropriés, figure la blanchisserie Biarotte de Juliette A..., adjoint au maire, et les 5 738 m de terrains de la société civile immobilière (SCI) du Z...

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 janvier 1985), que la société Menuiserie Bizot (société Bizot) a livré à la société Eurotechnique

: ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (RENNES, 13 DECEMBRE 1972) QU'AYANT ASSIGNE EN REFERE POUR DESIGNATION D'EXPERT, LE 10 JUIN 1971, LES ETABLISSEMENTS LEREBOURS, BIGOT

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 novembre 2013) que par contrat du 1er juin 2004, conclu pour une durée de trois ans et renouvelé depuis par tacite reconduction, la société Transports Bijot

international (la société Biret) une série de contrats de vente par adjudication de stocks de carcasses de bovins, dont les dix derniers remontent au 10 décembre 1993 ; qu'estimant que la société Biret

LA SOCIETE BIRON, DESTINATAIRE, A CONSTATE DES MANQUANTS RELATIFS A HUIT LIVRAISONS, QUE LES MANQUANTS CONCERNANT SIX D'ENTRE ELLES, CORRESPONDANT A LA SOMME DE 6.570,29 FRANCS, ONT FAIT L'OBJET D'OFFRES

FRANCS; QUE LA COUR D'APPEL CONDAMNA LA SOCIETE LARY A INDEMNISER DE CETTE PERTE LA SOCIETE MORY, DESTINATAIRE, MAIS REJETA LE RECOURS EN GARANTIE EXERCE PAR LADITE SOCIETE LARY CONTRE LA SOCIETE BIRON

pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Paris, 6 mai 1999), qu'en vertu d'une ordonnance condamnant la société Cotral à lui payer une certaine somme, la société Billot

Assurances générales de France ; que des désordres ayant été constatés, la société Francelot a assigné en réparation les constructeurs et les assureurs ; que l'Association syndicale libre les Bastides de Biot

saisissant d'office, conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, en rectification de l'arrêt n° 1713 D du 3 décembre 1997, dans l'affaire opposant : 1 / la société Entreprise Bigot

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 FÉVRIER 2022 La société Bigot

Capelette, puisqu'il vit avec sa soeur et qu'il est donc son beau-frère, même s'il prétend ne pas s'entendre avec lui ; - a reconnu avoir été en contact avec certaines armes et objets découverts dans le box Bigot

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 MARS 2023 1°/ la société Biron

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BORDON BIRON, dont le siège social est à Salon de Provence (Bouches-du-Rhône

. & Bigot, 2°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                                                      , venant aux droits de la société Covea Risks, 3°/ à la société MMA

Stéphane X..., demeurant ..., logement 36, 89400 Cheny, en cassation de quatre arrêts rendus le 14 février 1996 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A) au profit de la société Billot, société