la société Massif Marine, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus les 10 juin et 14 octobre 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), au profit de la société Blue

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 30 avril 2015), que, le 18 février 2005, la SCI Les Bleuets

mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du rapport de l'inspection du travail, base de la poursuite, et des autres pièces de procédure, que la société Blue

compagnies d'assurances et la mise en oeuvre des structures nécessaires notamment la CDCA Européenne, le GIE Korai, le GIE Maeva et même le rachat de la compagnie Pacifica et la création de la société Blue

La société Blue automobiles a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

[L] [K], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Blue passion, 3°/ à la société Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], prise en qualité d'assureur de la société Blue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Blue Green de son désistement partiel à l'égard

(l'assurée) pour se rendre du centre hospitalier de Lisieux (Calvados) à la maternité des Bleuets de l'hôpital Pierre Rouques à Paris ; que l'assurée a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale

T..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à l'association Maison pour tous les bleuets, dont le siège

foncier de France, a consenti une garantie d'achèvement de l'immeuble ; que celui-ci n'ayant pas été terminé, et des malfaçons ayant été constatées, le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Bleuets

abstenue de répondre aux moyens déterminants soulevés par la SCEA de l'Oze dans ses conclusions d'appel et récapitulatives pris en premier lieu de ce que, en ce qui concerne la vente de la pouliche Blue

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 octobre 2000), que la société Blue

D..., responsable des achats de GPS, s'adressait ainsi aux fournisseurs: "[...] ne travaille plus avec Blue Oceans depuis ce jour.

Assié, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la SCI Les Bleuets, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

Doutressoulle, domicilié [...] , [...], prise en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société Blue Lagoon, 3°/ à M. B...

Marseille, de deux caisses de matériels et de pièces détachées, destinées à la société Salim Ahmed Bughsam office à Riyad ; que les caisses ont été chargées le 24 avril 1990 à Marseille à bord du navire Blue

[W] [X], domicilié [Adresse 4], en qualité de liquidateur de la société Le Blue Night, défendeurs à la cassation.

Le 21 juin 2019, la société Blue Aero, mandatée par le GIE BE200 (le GIE), a demandé au liquidateur la restitution d'un aéronef régulièrement immatriculé sous sa dénomination au Registre d'immatriculation