demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société CHR Hansen France, venant aux droits de la société Boll

A..., demeurant ..., pris ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière (SCI) La Bole, 4 / de la société Profidis, dont le siège social est ..., 5 / de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BOOZ ALLEN ET HAMILTON INC. société de l'Etat du Delaware (Etats-Unis d'Amérique), ayant succursale

L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE SOGESMANS, AGISSANT EN QUALITE DE PROMOTEUR, A PROCEDE AU MANS A LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE, AU MOYEN D'UN PRET CONSENTI PAR LE CREDIT FONCIER, LA SOCIETE IMMOBILIERE BOLLEE-SAINT-EXUPERY

Statuant, tant sur le pourvoi principal des sociétés Bollé protection et Bushnell performance optics Europe, que sur le pourvoi incident de la société Euro protection ; Attendu que les sociétés Bollé

travail », mettait des fonds d'écran « sur l'ordinateur commun » de l'entreprise avec des messages dévalorisants, cherchait à monter « les salariés les uns contre les autres », affichait « son ras-le-bol

X... et dérobée en décembre 1989 ; que l'on retrouvera chez lui des objets (articles de photo, disques compacts, appareil Hifi, cigarettes d'une marque bien précise, bol de mousse à raser) correspondant

La SCEA BOLLE FILS verse le rapport amiable dressé, à sa demande, par un cabinet d'expert.

Mohamed Z..., domicilié [...], 2°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence La Bole, dont le siège est [...], représenté par son syndic, le cabinet Mace, dont le siège est [...], 44500 La Baule

délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou les règlements ; qu'Amédée Y... a déclaré qu'il était intervenu sur la machine sous tension ; que le plateau mobile du bol

BOLLE PAR LA POLICE, L'ARRET ATTAQUE RELEVE QU'AUX TERMES MEMES DU RAPPORT DE SYNTHESE DU COMMISSAIRE QUI AVAIT DIRIGE L'ENQUETE, LE X...

anonyme, dont le siège était ..., et est actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Espace Bollée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boz, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai

LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GILLEY, FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BESANCON,25 JUIN 1968) D'AVOIR DECIDE, BIEN QUE LES CONTRATS CONCLUS ENTRE EUX ET LES CULTIVATEURS LAMBERT, JACQUIN ET BOLE-FEYSOT

V..., domiciliée [...], en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Docomo compagnie, Moulin de Boly, Résidences et hôtels de France, 2°/ à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "La Bolée d'Arcy", dont le siège est ... à Bois d'Arcy (Yvelines), en cassation d'un jugement

quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BOLA

, à laquelle elle a déclaré que le malade souffrait et qu'elle avait voulu répondre à cette souffrance en injectant volontairement une dose supplémentaire de morphine et que celle-ci était partie en bolus

une étude prévisionnelle de rentabilité d'une supérette, a conseillé aux époux X... de constituer une SCI pour acquérir les bâtiments et une SARL pour exploiter le fonds de commerce ; que la SCI La Bole

RR..., prise en qualité de mandataire puis liquidateur judiciaire de la société Le Moulin de Boly, 34°/ à la société Egide, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [...] ,