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56 résultats pour « Bosio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200314

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

Il ressort d'une attestation du Commandant du Condor 10 du 10 août 2007 que [M] [H] avait de fortes chances d'être promu comme bosco en 2006, le bosco du navire ayant quitté son poste en 2006.

Source officielle
CC

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Journal officiel
Modifications diverses

BOSIO, Nina, BOSIO

SIREN 915163380Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

21/07/2026

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Dépôts des comptes

Bosio Conseil

SIREN 850894395Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

14/04/2026

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Créations

LEVY, Céline, LEVY BOSIO

SIREN 515377570Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

17/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL BOSIOC

SIREN 951274638Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

17/03/2026

Voir →

Créations

BOSIO, Florian Christian Valéry

SIREN 832008833Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

12/03/2026

Voir →

comm

6137239fcd5801467740c329

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise Individuelle Zanella Ornella, dont le siège est 52, Via San Antonio, 35010 San Giorgio in Bosco

Source officielle
CC

comm

6137226fcd580146773fcfe9

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Marunouchi 1 Chrome, Chiyoda Ky O Tokio (Japon), 2 / la société compagnie d'assurances AGP, dont le siège social est ... (9ème), 3 / la société compagnie d'assurances SIAT, dont le siège social est Via Bosco

Source officielle
CC

comm

61372341cd580146774076de

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Bosco 15, Gênes (Italie), 19 / de la société Sahar Y... X...

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CC

comm

61372342cd580146774077a7

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Bosco 15, Gênes (Italie), 19 / de la société Sahar Z... Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00143

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

Bosko Y...aux motifs qu'il s'était porté caution de la société BVA Constructions au profit de l'URSSAF, qu'il était habilité à faire fonctionner les comptes de l'entreprise, qu'il a vendu des véhicules

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CC

comm

61372414cd58014677411f95

Cassation

27 mai 2003

27 mai 2003

Bosco, 15, et 16121, Genova (Italie) représentée par la société Jean Vereyhen, dont le siège est ... 1210 Bruxelles, 18 / la Compagnie d'assurances Maritime Insurance, dont le siège est Norwich Union

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201608

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

événements, celle de l'ouverture du droit à pension du requérant ; que Mme X... établit, par les documents qu'elle produit, qu'elle a effectué son postulat et son noviciat chez les soeurs salésiennes de Don Bosco

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CC

civ1

613721efcd580146773f8dbe

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

La Banque de construction et de l'équipement a formé un pourvoi provoqué contre l'arrêt du 1er février 1991 ; II Sur le pourvoi n° X/91-14.851 formé par la société civile professionnelle Morin-Boggio-Pola

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comm

613723c0cd5801467740da95

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

La Défense, 14 / de la Société italiana assicurazioni transports (SIAT), dont le siège est Via Bartolomeo Bosco 15, 16121 Gênes, (Italie), 15 / de la société Colonia Versicherung AG, dont le siège

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comm

613721aecd580146773f60bd

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

dont le siège est Seefeldstrasse, case postale 8034 à Zurich (Suisse), 25°) la société anonyme Nationale Suisse France, dont le siège est ... (9ème), 26°) la SIAT SPA, dont le siège est 15, via B Bosco

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civ2

613723d4cd5801467740eac7

Cassation

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Lion insurance company Ltd, dont le siège est Walsingham House 35 Seething Lane, Londres EC3N 4 AH (Royaume Uni), 32 / de la société Italiana assicurazioni e riassicurazioni, dont le siège est Via B Bosco

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101280

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

Tanguy 24. 284 » ; que le chapitre premier « Forces françaises libres » d'un ouvrage « droits des anciens combattants » édition 1958 de A, Bossin. » ; que sont insuffisants eu égard à leur nature pour

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00288

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

même type rendue directement dans l'État membre requis (voir, en ce sens, arrêts du 28 avril 2009, Apostolides, C-420/07, EU:C:2009:271, point 66, ainsi que du 4 octobre 2018, Società Immobiliare Al Bosco

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110838

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

l'interdiction de sortie du territoire de la mineure [X] [W], et ce avec exécution provisoire ; AUX MOTIFS QUE « A l'audience en chambre du conseil du 19 octobre 2018, (…) ont été entendus : - Madame Bosi

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00257

Cassation

21 février 2012

21 février 2012

faisait valoir, aux termes de ses conclusions récapitulatives d'appel que pendant leurs relations contractuelles, la société Eastman avait, à son insu, pris contact avec l'une de ses clientes, la société Borio

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