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300 résultats pour « Brunier Forster »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372553cd5801467741cc42

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

4 septembre suivant, le prévenu était vu en gare Saint-Charles où E... était venu le chercher ; le demandeur était vu également le 12 août précédent, Bd Romain Rolland en conversation avec le nommé Bruno

Source officielle

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CC

comm

6079d3719ba5988459c594f9

Cassation

19 janvier 1981

19 janvier 1981

DES QUANTITES MINIMALES DE 15000 LITRES PAR LIVRAISON; QUE, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE CE CONTRAT, LA SOCIETE GARAGE DE LA MEDITERRANEE S'EST PORTEE FORT ET GARANT SOLIDAIRE DE SES OBLIGATIONS ENVERS

Source officielle
CC

cr

E, en date du 18 janvier 2005, qui, dans l'information suiviec/Bruno Y

613726a6cd58014677427673

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 18 janvier 2005, qui, dans l'information suivie contre Bruno Y..., du chef d'entrave

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300029

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de la société Les Jardins du fort, de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100921

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Jean-Paul et Bruno Z... et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201942

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

: Attendu , selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 23 mars 2009), que la société financière Antilles Guyane (Sofiag) a fait pratiquer le 19 septembre 2000 au préjudice de la SCI Brune (la SCI) une saisie-attribution

Source officielle
CC

cr

6079a85e9ba5988459c4cfc6

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, en date du 28 novembre 1991, qui, pour désertion, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200793

Cassation

17 mars 2011

17 mars 2011

Bruno X..., domicilié ..., contre le jugement rendu le 28 février 2011 par le tribunal d'instance de Fort-de-France (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à Mme Evelyne Y..

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300725

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

irréguliers, des tâches diverses, présence ponctuelle de défauts dits "crapauds" (rognons minéraux avec résine) en surface de certaines pierres, des décolorations, changement irrégulier de couleur de brun

Source officielle
CC

civ3

6137213dcd580146773f2245

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Alibert, domiciliée à Saint-Hippolyte du Fort (Gard), ... ; 8°) Mme Monique Y... épouse G... Daniel, domiciliée à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ... ; 9°) M.

Source officielle
CC

civ1

613722fdcd5801467740413b

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

André B..., demeurant chez Mme A..., lotissement Lequation n° 13, Redoute, 97200 Fort-de-France, 4°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8229ba5988459c4be0e

Cassation

30 mai 1989

30 mai 1989

Bruno, F... Robert, F... Roger, G... Jean, H... Georges, I... Xavier, J... Jean-Franck, K... Maurice, L... Eric, M... Michel, N... Yves, O... Claude, P... Max, Q...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300651

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[N], de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de l'Office national des forêts, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110447

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Bruno Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310098

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Montravers-Yang Ting, ès qualités, de la SCP Duhamel, avocat de la société

Source officielle
CC

civ2

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. B

613721d8cd580146773f8099

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Bruno A..., demeurant vieux chemin Rémire à Montjoly, Cayenne (Guyane), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1989 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit : 18/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372306cd580146774047f4

Cassation

19 mars 1998

19 mars 1998

F..., demeurant Plateau Roy-Cluny, 97233 Schoelcher, 5°/ de la société civile professionnelle (SCP) Plissonneau Y... et Bruno B..., dont le siège est ..., 6°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372249cd580146773fbb60

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

(section industrie), au profit de : 1 / la société Betonord, société à responsabilité limitée, dont le siège est carrière du Phare-Pointe des Nègres à Fort-de-France (Martinique), 2 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00753

Cassation

17 avril 2013

17 avril 2013

AUX MOTIFS QUE sur la rupture du contrat de travail, considérant qu'aux termes de la lettre de licenciement, il est reproché principalement à monsieur Bruno X... une « extrême faiblesse » de ses résultats

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mlle Y

61372371cd58014677409d11

Cassation

9 mars 2000

9 mars 2000

Bruno A... ; qu'elle a assigné M.

Source officielle