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plusieurs témoins ; que, selon elle, il était évident que son père ne passerait pas la nuit ; qu'en conséquence, il n'est pas établi que Françoise Y... , qui a reconnu avoir effectué une aspiration buccale

Source officielle

6137252acd5801467741b824

Cassation

18 avril 1989

rechercher si les clients de ce technicien sont atteints d'une maladie ou d'une infirmité ; que la possession par les patients de certificats médicaux attestant du bon état sanitaire de leur cavité buccale

Source officielle

civ1

és par son état buccal, et qu'après expertise elle formac/M. X

60794c4b9ba5988459c452be

Cassation

12 juin 1990

Y..., d'effectuer les soins et prothèses exigés par son état buccal, et qu'après expertise elle forma contre M. X... une demande de dommages-intérêts, à laquelle la cour d'appel a fait droit ;.

Source officielle

civ1

613720d0cd580146773eea0d

Cassation

6 juillet 1988

X... et pratiqué, à cette occasion, une intubation buccale ayant entraîné pour le patient la lésion d'une dent ; que M.

Source officielle

6079a8379ba5988459c4c182

Cassation

4 novembre 1986

la prise d'empreintes, puis à la pose de la prothèse de sa fabrication en bouche de ses clients, après avoir exigé de ceux-ci la production d'un certificat médical attestant le bon état de la cavité buccale

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soc

6137228ecd580146773fe6fe

Cassation

3 octobre 1995

Jean-Paul Rodriguez de H..., domicilié à La Buscalié haute à Aubin (Aveyron), agissant en qualité de mandataire du syndicat des mineurs CGT-FO de Carmaux, en cassation d'un jugement rendu le 12 octobre

Source officielle

6079a8999ba5988459c4e373

Cassation

28 mai 1975

JUGEMENT ENTREPRIS, QUI A INCLUS DANS LES DEPENS DE PREMIERE INSTANCE, MIS A LA CHARGE DE X..., "LES FRAIS DUS, D'APRES TAXE, A LA SOCIETE CIVILE D'AVOCATS", DONT IL MENTIONNE QUE L'UN D'EUX, MAITRE BUCAILLE

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00082

Cassation

29 janvier 2013

pourra, en principe, être modifié que par voie d'avenant signé des deux parties » ; que s'agissant du caractère orodispersible du produit litigieux, le contrat prévoyait « une désintégration rapide buccale

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310125

Cassation

11 mars 2021

2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires Baie Azur, dont le siège est [...] , représenté par son syndic la société Cabinet Bussutil

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6137264bcd58014677424721

Cassation

7 décembre 2004

vidage de masque à une profondeur de 15 mètres ; qu'au cours de cet exercice, David Y..., manifestement pris de panique, a effectué une remontée non contrôlée en se débattant et en lâchant l'embout buccal

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR02239

Cassation

23 octobre 2018

titre curatif mais se contente de renvoyer à des notions de mieux être ou de confort ; qu'enfin, il s'évince des constatations de l'expert nominé dans la procédure comme pour I 'AFS SAPS, que le spray buccal

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soc

613720f0cd580146773efa7c

Cassation

23 mars 1989

Marylène demeurant Tour Bucil, N° 66 à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1986 par le conseil de prud'hommes de Dijon, au profit de la société Lafel, dont le siège

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soc

6137213fcd580146773f2357

Cassation

19 juin 1990

Daniel demaurant La Bucaille Guiseniers, Les Andelys (Eure), 57°/ M. YC...

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ECLI:FR:CCASS:2019:CR00349

Cassation

27 mars 2019

Garches, le 11 avril 2010, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis un acte de pénétration sexuelle sur la personne de Mme V... en l'espèce en lui imposant des pénétrations vaginales et buccales

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soc

6079b0c19ba5988459c4ff26

Cassation

2 juillet 1980

AVAIT REVELE LA PRESENCE DANS L'ESTOMAC D'ACIDE CYANHYDRIQUE DANS UNE PROPORTION IMPLIQUANT L'INGESTION PAR VOIE BUCCALE D'UNE QUANTITE DE CYANURE DE POTASSIUM REPRESENTANT 10 A 20 FOIS LA DOSE MORTELLE

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ECLI:FR:CCASS:2019:CR00406

Cassation

2 avril 2019

K..., 12 jours d'ITT (traumatisme crânien sans perte de connaissance, dermabrasions du front et des tempes, plaie intra-bucale minime, contusions compatibles avec une tentative de strangulation, traumatisme

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6079a87f9ba5988459c4d898

Cassation

17 septembre 2002

tandprotheticus ", délivrée par un institut néerlandais, a, courant 1995 et 1996, à Salon-de-Provence, Luynes et Marignane, exercé une activité de diagnostic bucco-dentaire, de prise d'empreintes buccales

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6079a87a9ba5988459c4d6e9

Cassation

12 janvier 2000

viol, puni de 15 ans de réclusion criminelle et relevant de la compétence de la cour d'assises ; que la Cour, qui a constaté qu'il était reproché aux prévenus d'avoir commis des actes de pénétrations buccale

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évrier 1989, qui, dans la procédure suiviec/Serge Y

613724e3cd58014677419355

Cassation

8 mars 1990

remboursement de frais du Conseil national de l'ordre des pharmaciens pour la vente des produits suivants : alcool à 70°, eau oxygénée, crème antigerçures, vitamine C 1000, solutions antibactériennes buccales

Source officielle

civ1

61372156cd580146773f2f13

Cassation

29 octobre 1990

Y... était démontrée la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil ; Mais attendu que c'est sans dénaturer les conclusions que l'arrêt s'est borné à relever qu'elles admettaient que l'état buccal

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