Adrien Z..., demeurant Lamothe Capdeville, à Lafrançaise (Tarn-et-Garonne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

André L..., demeurant à Pont de la Maye (Gironde), ..., 16 / de Mme Isabelle M..., demeurant à Labrède (Gironde), Le Grand Fortage, avenue de Capdeville, 17 / de Mme Michelle N..., demeurant à Léognan

André X..., demeurant Les Acacias, Lamothe Capdeville (Tarn-et-Garonne), 3 / M. Jean Z..., demeurant ...

, contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Oxalis, exerçant sous l'enseigne "Restaurant Le Cappeville

Philippe Y..., demeurant lieudit Capdevielle, Saint Castin, Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit

février 1992, le Maire de la ville de Lourdes autorisé par délibération du Conseil municipal du 26 septembre 1991 a vendu aux époux X... au prix de 210 000 francs un « immeuble sis à Lourdes rue Capdevielle

AUX MOTIFS QUE sur la fin de non recevoir de la demande en fixation d'une créance au passif de la liquidation judiciaire de la SA Capdevielle à titre de dommages intérêts pour défaut de saisine préalable

Roger Y..., demeurant "Le Clos Hagan", 27800 Brionne-Calleville, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre), au profit de M.

(Haute-Garonne), 41°/ de Mme Maryse P..., demeurant Les Trois Chênes, La Mothe Capdeville à Lafrançaise (Tarn-et-Garonne), 42°/ de Mme Odette Q..., demeurant ...

Irénée O..., demeurant à Lamothe-Capdeville (Tarn-et-Garonne), 40 ) de M. B...

Pyrénées-orientales), en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section commerce), au profit de la société Hôtel Le Carlit, dont le siège est avenue Docteur Capeille

B..., demeurant à Catteville (Manche), commune de Saint-Pair-sur-Mer, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

à la somme de 10.411 euros et qu'il lui a été demandé de s'acquitter du paiement de la somme de 2.023,20 euros au titre des frais de réparation du garde corps endommagé sur la commune de Lamothe-Capdeville

l'arrêt attaqué d'avoir prononcé l'annulation de la déclaration de préemption en date du 1er avril [...]10 signifiée à la requête de la SAFALT portant sur des biens cadastrés: --- Commune de Labessiere Candeil

(Roulin), demeurant route de Marennes, Cadeuil, Saujon (Charente-Maritime), 5 / Mme Catherine A..., demeurant La Madeleine D..., Saujon (Charente-Maritime), 6 / Mme Mauricette C..., demeurant ...

F... , tous deux administrateurs puis membres du conseil de surveillance de la société Capdevieille, ont fait du crédit de cette société un usage qu'ils savaient contraire à l'intérêt de celle-ci puisque

En l'espèce, Olivier AMELINE de CADEVILLE a donné le 29 mars 1999, délégation de signature à Q... N... dans la gestion du recouvrement des cotisations (régime général et agricole).

est une note technique datée de janvier 2008, intitulée « relancer durablement la compétitivité de X... » qui comprend 30 pages, dont plusieurs sont des reproductions de photographies de produits Capdevielle

Jean F... à l'égard de Marthe F... née le [...] à Caudeval, décédée le [...] à Perpignan, épouse [...] du général Pierre B..., après avoir indiqué que « les actuels F... forment un rameau adoptif de la

l'employeur de justifier de son engagement de formation, dont il est contraint ; que les rapports évoqués par le LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE DENIS DIDEROT avec Monsieur Z..., Directeur de l'école de CAUDEVAL