Catherine, - Z...

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Georges X... mal fondé en sa requête en rectification d'erreur matérielle ; "aux motifs que la rectification sollicitée par Georges X... et contestée par Catherine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Thérèse, Augusta, Simone X..., veuve A..., demeurant ...,

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Catherine, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 14 mars 1988, qui, dans une procédure suivie contre Louis X... des chefs d'homicide

et a prononcé à son encontre l'interdiction d'exercer les droits civils, civiques et de famille pendant cinq ans ; "aux motifs adoptés des premiers juges, que l'expert formule l'hypothèse que si Catherine

Louis B..., 5°/ Mme Simone C..., épouse B..., 6°/ Mme Jacqueline E..., 7°/ Mme Anne-Marie F..., veuve A..., 8°/ M. Antoine G..., 9°/ L...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Simon Y..., 2°/ Madame Catherine, Jeanne Z...

Catherine, X... Martine, X... Colette, X... Nouria, X... Boubkhras, et son épouse, Y...

Christophe Didier AS..., demeurant ..., 121 / de Mme Catherine AT..., demeurant ..., 122 / de M. Arnaud Vincent XHX...

du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite de la plainte avec constitution de partie civile déposée le 5 octobre 1995 par Catherine

cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°/ Mme veuve Yolande Z..., demeurant à Deshaies (Guadeloupe), Grand'Anse, 2°/ Mme Lina A..., 3°/ Mme Catherine

Dominique XX..., demeurant tous deux résidence Baléone à Sarrola, Mezzavia (Corse du Sud), 30°/ Mlle Catherine Q..., demeurant à Vero (Corse du Sud), 31°/ M.

demeurant ... (16e), 6°/ Mlle Marie-Claude B..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1990 par la cour d'appel de Douai (assemblée des chambres), au profit : 1°/ de Mme Catherine

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Simone B... épouse C..., demeurant Cité Aurore Bâtiment 3 à Bastia (Corse), en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Catherine Z..., veuve de M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lesourd, avocat aux Conseils pour Mme Simone A...

Philippe Y..., 2°/ à Mme Simone A..., épouse Y..., 3°/ à M. Charles Y..., domiciliés [...]                                   , 4°/ à M. B... Y..., 5°/ à Mme Catherine Y..., 6°/ à M.