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52 résultats pour « Charles FREIDEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110617

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Q... versent diverses pièces, notamment : - des lettres et des mails qui font état pour le moins de la froideur des relations entre Mme T... Q... et Mme Y... E...

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CC

civ3

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ECLI:FR:CCASS:2018:C300509

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

D... a vendu, par actes des 28 et 31 mars 1956, à la Société Coopérative des Producteurs de Marrons de La Garde Freinet (Marrons du Luc), devenue la coopérative Copsolfruit : « 1° un immeuble à usage anciennement

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CC

cr

613724e9cd580146774196a9

Cassation

17 juillet 1987

17 juillet 1987

et très agitée signalait son état à K. qui après avoir pris le pouls la trouvait normale et remontait dans sa chambre de garde vers 21 heures 30 ; que la sage-femme qui s'inquiétait cependant de la froideur

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301510

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Y... a chargé M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100375

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

intéressant de remarquer que la prévenance et la gentillesse des autres médecins et du personnel de la clinique sont souvent décrites dans les mêmes courriers comme ayant permis de faire face à la froideur

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00363

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

pensait ainsi pou voir être bénéficiaire des fonds ; que par lettre du 27 janvier 2000 adressée à la BANQUE GENERALE DU COMMERCE, le notaire écrivait : « A titre d'information, je vous précise avoir été chargé

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110249

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE les pourvois ; Laisse à chaque demandeur la charge des dépens afférents à son pourvoi ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette les

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10285

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Mme K... m'a également entièrement formé au poste d'attaché commercial, ayant en grande partie en charge la clientèle de particuliers.... En octobre 2011, M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100279

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

ordonné la « rétractation » de la décision de séparation de biens judiciaire et déclaré inopposable aux créanciers l'acte de liquidation de la communauté, la cour d'appel a fait supporter à Mme X... la charge

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO11079

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

- Un courriel d'un parent d'élève reprochant à Madame [X] sa froideur et un usage trop fréquent du téléphone portable pendant les cours.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01551

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

X... qu'elle a fixé le montant de l'indemnisation ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois ; Laisse à chaque partie la charge de ses propres dépens ;

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01573

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Q... répond le 23 avril 2015 et se demande si son invalidité de niveau II sera prise en charge au Maroc.

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