Giacinto Z..., demeurant quartier Chabarras aux Arcs (Var), 6 / du Trésor public, pris en la personne de M. l'agent judiciaire domicilié en cette qualité en ses bureaux au ministère de l'Economie, des

HENRY ET TOUS AUTRES A RAISON DE FAITS QUALIFIES NOTAMMENT DE FAUX ; QU'IL ETAIT PARTICULIEREMENT IMPUTE A UNE PERSONNE NON DENOMMEE, MAIS POUVANT ETRE LE MAIRE DE LA COMMUNE DE CHAVAGNES-EN-PAILLERS AGISSANT

Yves Y..., demeurant Moulin de Monteilard, 23250 Chavanat, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1997, où étaient présents : Mme Ridé, conseiller le plus ancien faisant

Gilbert X..., demeurant 10330 Chavanges, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1998 par la cour d'appel de Nancy (Chambre des baux ruraux), au profit : 1 / de M.

plusieurs servitudes d'ordre public et situées en zone de bruit ; que sur l'évaluation du bâti, c'est à juste titre que le premier juge a écarté la vente de septembre 2000 relative à une grange sise à CHAVAGNE

tribunal se heurte à l'autorité de la chose jugée et ne peut qu'être déclarée irrecevable ; qu'il y a lieu dans ces conditions d'homologuer l'acte de partage établi par Me Marie-Hélène A..., notaire à Chavanay

X... s'est remarié avec Mme Chadida Z... ; qu'il convient de relever qu'il est mentionné sur cet acte de mariage que M.

André X..., demeurant ..., 2 / la SCI Le Vau, société civile immobilière, dont le siège est à "Le Vau", 49380 Chavagnes-les-Eaux, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel

relever, pour exclure toute responsabilité de la société Lormines, qu'aucun lien de causalité entre l'ennoyage des mines et les désordres constatés sur les habitations n'était évoqué dans les rapports Chabanas

Jean-Gérard, demeurant La Buffe-aux-Moines, Chavagnes-les-Eaux à Thouarce (Maine-et-Loire), 138/ Mme XA...

X... a été engagé le 3 novembre 2008 en qualité de chauffeur routier par la société Transports Chavalan et Duc ; qu'il a fait l'objet d'un avertissement le 9 janvier 2009 puis a été licencié pour faute

constituant une exception à l'obligation de maîtrise au sens de l'article R. 413-17 § II du code de la route ; en second lieu et en toute hypothèse, qu'il résulte de l'avis de l'expert en accidentologie Chavazas

Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Brouard Daudé , société civile professionnelle, dont le siège est [...] , mandataire liquidateur de la société Darius enseigne Chabala

que selon la déclaration de revenus souscrite au titre des revenus de l'année 1997 par Thuy I..., celle-ci née le 29 août 1961 et domiciliée... es-salariée de la société CFCA Surmoulage1, rue Eugène Chavant

Yves Chavanier, - M. Alain Barbier, - M. André Pierre Suier, - Mme Sabrina Rochi, - M. Jacques Delhomme, - Mme Suzanne Melzi, - M.

des droits d'auteurs de France Télévisions sur les oeuvres audiovisuelles "Famille d'accueil", "Allo Docteur", "Le jour où tout a basculé", "Des chiffres et des lettres", "Mot de passe", "C à vous", "Chabada

de 6. 000 euros la condamnation des époux C... et B...à verser des dommages et intérêts à Monsieur X...et d'avoir rejeté la demande de Monsieur X...tendant à la condamnation des consorts C... et Chaussadas