Y... le 27 septembre 2005, trois courriels émanant de M.

Le 8 septembre 2016, la société a adressé un courriel à l'association par lequel elle lui a fait connaître son souhait de ne plus travailler avec Mme [S]. 6.

2019 au 17 août 2019, au départ de [Localité 6] et à destination de [9] sans que la confirmation de cette commande ne soit démontrée par aucune autre pièce'', quand il résulte des termes clairs et précis

Je vous rappelle encore une fois (vous pourrez vous reporter au courriel du 20 mai 2016) que je vous ai demandé "quelle que soit l'issue que vous souhaitez réserver à sa demande de rupture conventionnelle

du 21 novembre 2011, bien qu'elle lui ait adressé les documents visés par l'article 3.2 des conditions particulières à la suite de sa première demande », par courriel du 13 décembre 2011 et pli postal

le 18 février 2014 exposant que la phase test avait été lancée ce jour-là et expirait six mois plus tard, soit aux alentours du 15 août 2014, ce qui avait été confirmé par un courriel de la société Giphar

and registration of Medimix Brand ») et que, par courriel du 31 mars 2005, la société Dorcas a répondu : « Nous sommes d'accord pour votre enregistrement de la marque "Medimix" en France » (« We agree

Cela résulte en tout cas clairement du courriel qu'elle a adressé le 10 août 2011, dans lequel elle indique : « …quant aux différentes alternatives que vous (M.

Cette requête a été transmise à l'assureur par un courriel du courtier envoyé le samedi 21 octobre suivant à 18 h 24.

ne doit pas dénaturer les documents de la cause ; Mais attendu que le courriel argué de dénaturation, adressé à une cliente de l'entreprise, mentionnait « Sinon, on peut en parler.

Z..., dont le siège est [...], prise en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société Le Domaine Saint-Clair, 3°/ à M.

qualité d'assistant comptable par la société La Conseillerie des tonneliers (la société) à compter du 20 janvier 2014 ; que, le 23 juillet 2014, il a été victime d'un accident du travail ; que par courriel

[L], président de la société, adressés à Mme [I], responsable comptable et ressources humaines [...] courriels éma[nés] d'une boîte professionnelle, en l'occurrence [Courriel 8] et [...] adressés à une

[U], respectivement directrice et responsable au sein de la direction actuariat groupe '', cependant qu'il ressort des termes clairs et précis du courriel litigieux que M.

indifférenciées de documents ; que dès lors que, dans le cadre de visites et saisies domiciliaires, l'administration peut isoler, grâce à une recherche par mots clés, les documents informatiques ou courriels

[I], [P], [V], [X] et [N] du chef de diffamation non publique pour avoir co-signé une lettre datée du 27 janvier 2019, diffusée par Mme [W], par courriel du même jour, à plusieurs membres de la section

Je vous tiendrai au courant de ma décision dans le courant du mois d'août 2010. », la cour a dénaturé les termes clairs et précis du courriel du 21 juillet 2010 et partant, a violé le principe susvisé

et dépourvus d'équivoque de ce courriel ; qu'elle a ainsi violé l'interdiction qui est faite aux juges de dénaturer les documents de la cause ; 2°/ qu'une prime ou un bonus qui présente les caractères