Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794bdb9ba5988459c440b4
13 juin 1979
13 juin 1979
POURVOI, SOULEVEE D'OFFICE : ATTENDU QUE LA SOCIETE INDUSTRIELLE DU MOBILIER FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, CONTRAIREMENT A SES CONCLUSIONS, DECLARE RECEVABLE L'APPEL INTERJETE PAR LA SOCIETE CLAVIS
Source officiellecr
NANCY, en date du 2 mai 2000, qui, dans la procédure suiviec/Henri Z
6137267acd58014677425e43
12 juin 2001
12 juin 2001
de préjudice esthétique ; Les séquelles au niveau de l'index droit peuvent entraîner une gêne dans les activités professionnelles (difficulté à l'écriture manuscrite prolongée ou à la frappe sur un clavier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100629
30 mai 2012
30 mai 2012
cassation, a déclaré, au nom de M. et Mme X..., se désister du pourvoi formé par eux contre un arrêt rendu le 10 mars 2011 par la cour d'appel de Paris dans un litige les opposant à la société François Clavier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10114
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Arnaud Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 juin 2015 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale 2), dans le litige l'opposant à la société Le Clavier, société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10251
10 mars 2021
10 mars 2021
H... inapte au poste de travail d'employé de référencement et formulait diverses préconisations, à savoir : ne pas maintenir de posture prolongée de travail informatique sur clavier et écran plus de deux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11122
6 novembre 2019
6 novembre 2019
Afin d'aider l'employeur dans son obligation de reclassement, seule des tâches de type administratives sans utilisation du clavier paraitraient compatibles avec l'état de santé de la salariée.
Source officielleciv1
613722b6cd5801467740077c
22 octobre 1996
22 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Clavier du Pont,
Source officielleciv1
613723e3cd5801467740f7eb
25 février 2003
25 février 2003
les époux X..., l'arrêt retient qu'il ressortait du rapport d'expertise établi à la demande de l'hôtel que le fabricant du coffre avait constaté que l'unité centrale avait été endommagée et que le clavier
Source officiellecomm
613722eacd58014677403242
6 mai 1997
6 mai 1997
Attendu que la Banque populaire du Nord a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a rejeté sa demande en paiement dirigée contre les consorts X... en leur qualité de cautions de la société Clavog
Source officielleciv2
607943749ba5988459c42614
19 décembre 1977
19 décembre 1977
QUE CLAVERIE, ES QUALITES DE TUTEUR DU FILS MINEUR DE LA VICTIME, ONT DEMANDE REPARATION DE LEUR DOMMAGE A LA SNCF ; ATTENDU QUE POUR DEBOUTER LES CONSORTS Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10156
24 mars 2021
24 mars 2021
espagnol, comme le n tildé (ñ Ñ), manque totalement en fait, ce caractère spécial pouvant être obtenu, sur n'importe quel clavier en composant le code ASCII ou Unicode correspondant.
Source officielleciv3
61372329cd58014677406361
7 octobre 1998
7 octobre 1998
André X..., 2 / Mme Z..., épouse Clavier, demeurant ensemble,12, place Pobéguin, 56480 Cléguérec, en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1996 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310553
25 octobre 2018
25 octobre 2018
euros -une facture du 10 octobre 2012 d'un montant de 173,60 euros -une facture du 5 décembre 2012 d'un montant de 301,20 euros Qu'excepté la facture du 5 décembre 2012 relative au remplacement d'un clavier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00825
7 septembre 2010
7 septembre 2010
le taux légal à compter du 10 mai 2002 ; AUX MOTIFS QUE Monsieur X... ne démontre pas que les ordinateurs livrés le 8 avril 2004 n'étaient pas conformes et qu'ils ne comportaient pas notamment, un clavier
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f861
17 janvier 1979
17 janvier 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 132 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE, 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 1 DE L'ARRETE DU 19 JUILLET 1954 ; ATTENDU QUE CLAVERIE, DIRECTEUR D'UNE AUTO-ECOLE
Source officiellesoc
6079b0e79ba5988459c50b60
7 janvier 1985
7 janvier 1985
INTERROMPU OU DETOURNE POUR UN MOTIF DICTE PAR L'INTERET PERSONNEL ET ETRANGER AUX NECESSITES ESSENTIELLES DE LA VIE COURANTE, OU INDEPENDANT DE L'EMPLOI ; ATTENDU QUE MME X..., EMPLOYEE A LA LAVERIE CLAVE
Source officielleciv3
61372296cd580146773fec9e
3 avril 1996
3 avril 1996
Clave, demeurant : 32150 Cuxtan, 2°/ de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) du Gers, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de
Source officiellesoc
61372340cd5801467740764b
3 mars 1999
3 mars 1999
Clave, demeurant ..., 2 / de l'EURL Delange Jean-Yves, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 janvier 1999, où étaient présents : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR04951
13 septembre 2011
13 septembre 2011
qu'il produit ne suffit pas à établir ses dires dès lors que cette pièce ne recense pas les appels reçus, mais seulement ceux passés à partir de l'appareil ; que les juges ajoutent qu'en manipulant le clavier
Source officielleciv3
613721decd580146773f84eb
22 juin 1993
22 juin 1993
Clave, demeurant précédemment ...
Source officiellePage 3 sur 8
CLAVOT, Allan
12/04/2026
Voir →
CLAVON, Thibault, Julian, Michel, CLAVON
07/04/2026
Voir →
BL CLAVOISE
03/09/2025
Voir →
CLAVOT, Flore-Elise, Laïna, Catherine, PIJULET
21/08/2025
Voir →
SCI LA CLAVONNE
10/11/2023
Voir →