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55 résultats pour « Coaguila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

pl

60793b3d9ba5988459c3c76e

Cassation

6 juin 1997

6 juin 1997

celle-ci en fournissant au chirurgien une ampoule de PPSB contaminée par le virus du SIDA et injectée à X... lors d'une bénigne amygdalectomie pour des besoins contestables, à savoir un manque de coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100902

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

limite de commercialisation des 30 et 31 mai 2001 (anaérobies et coliformes), pour les lots du 15 juin 2001 (anaérobies), du 18 février 2003 (aérobies), des 17, 23 et 31 juillet 2003 (staphylocoques à coagulase

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100865

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

L'examen anuscopique montre l'existence d'une tendance au prolapsus muqueux avec des zones de coagulation récentes.

Source officielle
CC

civ1

M. et Mme X..., ayant déposé une plaintec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2012:C101038

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

juin ; que cette toxémie gravidique se caractérisait par une hypertension artérielle très modérée, des signes biologiques discrets d'albuminurie et hyperuricémie mais il n'y avait pas de trouble de coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100875

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

enfant né au moins à 34 semaines d'âge gestationnel, une paralysie cérébrale de type quadriplégie spastique ou de type dyskinétique, et enfin l'exclusion des autres causes : traumatisme, troubles de coagulation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202170

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

- il a eu des séances de kinésithérapie et des infiltrations et il a été vu par un centre anti douleur ; - il a eu plusieurs hospitalisations et notamment à Lamalou les Bains -il y eu des thermo-coagulations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110512

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

responsables des dommages résultant d'infections nosocomiales, sauf s'ils rapportent la preuve d'une cause étrangère ; que l'expertise a mis en lumière une infection du site opératoire par staphylocoque à coagulase

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110231

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

. ; que, selon le compte rendu opératoire (cité en page 19 du rapport d'expertise), le chirurgien a mis en évidence une artère cystique qu'il a coagulée et sectionnée, puis a « clippé » (obturé) un canal

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100739

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

décembre 2018 permet avec certitude d'écarter l'hypothèse qui avait été avancée du syndrome de Hellp, qui est une complication possible dans les suites de couches induisant des troubles passagers de la coagulation

Source officielle
CC

civ1

ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C101010

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

le foetus au même stade évolutif : une congestion vasculaire massive et généralisée avec des structures artério capillaires obstruées par des thrombi fibrino plaquettaires réalisant un aspect de coagulation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310266

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

Verres cassés, vomis, urine, voire sang coagulé dans les escaliers de l'immeuble environ une fois par semaine, surtout dans l'entresol entre le Rdc et le 1er étage, - occasionnellement constat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101215

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

qu'or, dès le 14 janvier 2008, monsieur X... a été transféré du service de chirurgie cardiaque et de réanimation chirurgicale en service de chirurgie générale et l'analyse des surveillances de la coagulation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210062

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

patients présentaient des pathologies intercurrentes ou un âge avancé, qu'il a été constaté l'absence de bilan pré-opératoire dans un nombre important de cas, alors qu'un bilan de coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100490

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

prématuré ; que l'accouchement a lieu 22 heures 30, avec une complication hémorragique ; que les examens biologiques pratiqués le 6 octobre 1999 révèlent une hépatite sévère, des anomalies de la coagulation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00717

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

utilisations Balthazard et Cotte/ Techno-Nathan Dépôt légal 1er semestre1980 page 18 « Enfin, deux autres propriétés réactives naturelles de la chaux permettent d'autres applications : elle assure la coagulation

Source officielle

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