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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
pl
60793b3d9ba5988459c3c76e
6 juin 1997
celle-ci en fournissant au chirurgien une ampoule de PPSB contaminée par le virus du SIDA et injectée à X... lors d'une bénigne amygdalectomie pour des besoins contestables, à savoir un manque de coagulation
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100902
24 septembre 2009
limite de commercialisation des 30 et 31 mai 2001 (anaérobies et coliformes), pour les lots du 15 juin 2001 (anaérobies), du 18 février 2003 (aérobies), des 17, 23 et 31 juillet 2003 (staphylocoques à coagulase
ECLI:FR:CCASS:2015:C100865
9 juillet 2015
L'examen anuscopique montre l'existence d'une tendance au prolapsus muqueux avec des zones de coagulation récentes.
M. et Mme X..., ayant déposé une plaintec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2012:C101038
26 septembre 2012
juin ; que cette toxémie gravidique se caractérisait par une hypertension artérielle très modérée, des signes biologiques discrets d'albuminurie et hyperuricémie mais il n'y avait pas de trouble de coagulation
ECLI:FR:CCASS:2019:C100875
24 octobre 2019
enfant né au moins à 34 semaines d'âge gestationnel, une paralysie cérébrale de type quadriplégie spastique ou de type dyskinétique, et enfin l'exclusion des autres causes : traumatisme, troubles de coagulation
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202170
9 décembre 2010
- il a eu des séances de kinésithérapie et des infiltrations et il a été vu par un centre anti douleur ; - il a eu plusieurs hospitalisations et notamment à Lamalou les Bains -il y eu des thermo-coagulations
ECLI:FR:CCASS:2016:C110512
3 novembre 2016
responsables des dommages résultant d'infections nosocomiales, sauf s'ils rapportent la preuve d'une cause étrangère ; que l'expertise a mis en lumière une infection du site opératoire par staphylocoque à coagulase
ECLI:FR:CCASS:2019:C110231
10 avril 2019
. ; que, selon le compte rendu opératoire (cité en page 19 du rapport d'expertise), le chirurgien a mis en évidence une artère cystique qu'il a coagulée et sectionnée, puis a « clippé » (obturé) un canal
ECLI:FR:CCASS:2020:C100739
25 novembre 2020
décembre 2018 permet avec certitude d'écarter l'hypothèse qui avait été avancée du syndrome de Hellp, qui est une complication possible dans les suites de couches induisant des troubles passagers de la coagulation
ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2014:C101010
10 septembre 2014
le foetus au même stade évolutif : une congestion vasculaire massive et généralisée avec des structures artério capillaires obstruées par des thrombi fibrino plaquettaires réalisant un aspect de coagulation
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310266
20 mai 2021
Verres cassés, vomis, urine, voire sang coagulé dans les escaliers de l'immeuble environ une fois par semaine, surtout dans l'entresol entre le Rdc et le 1er étage, - occasionnellement constat
ECLI:FR:CCASS:2017:C101215
22 novembre 2017
qu'or, dès le 14 janvier 2008, monsieur X... a été transféré du service de chirurgie cardiaque et de réanimation chirurgicale en service de chirurgie générale et l'analyse des surveillances de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2017:C210062
19 janvier 2017
patients présentaient des pathologies intercurrentes ou un âge avancé, qu'il a été constaté l'absence de bilan pré-opératoire dans un nombre important de cas, alors qu'un bilan de coagulation
ECLI:FR:CCASS:2013:C100490
16 mai 2013
prématuré ; que l'accouchement a lieu 22 heures 30, avec une complication hémorragique ; que les examens biologiques pratiqués le 6 octobre 1999 révèlent une hépatite sévère, des anomalies de la coagulation
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00717
9 juillet 2013
utilisations Balthazard et Cotte/ Techno-Nathan Dépôt légal 1er semestre1980 page 18 « Enfin, deux autres propriétés réactives naturelles de la chaux permettent d'autres applications : elle assure la coagulation
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