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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210366
17 mai 2018
17 mai 2018
Dany Y... n'établit pas être titulaire d'un tel bail ; - que M.
Source officielleciv1
607940e89ba5988459c3f96b
18 mars 1971
18 mars 1971
. ; QUE LE 12 JANVIER 1963, ELLE A VENDU LA NUE-PROPRIETE DE LA VILLA AVEC JARDIN ATTENANT A DANOY MOYENNANT LE PRIX DE 10000 FRANCS ET L'OBLIGATION DE CONTINUER A SERVIR A VEUVE PELE LA RENTE QUI
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90065
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : E 22-14.674 Demandeur : la société Danaan Défendeur : M.
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55ed1
15 juin 1977
15 juin 1977
ATTENDU QUE MASSON, EXPERT-COMPTABLE, CHARGE PAR LES COMITES D'ENTREPRISE DE SOCIETES ANONYMES DE LES ASSISTER DANS L'EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE CELLES-CI, A CONFIE L'EXECUTION DE CE TRAVAIL DES 1960 A DANTY
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ECLI:FR:CCASS:2010:SO01311
23 juin 2010
23 juin 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la demande présentée par Monsieur Dany X... tendant à la requalification du contrat de qualification adolescent qu'il avait
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ECLI:FR:CCASS:2014:CO00593
11 juin 2014
11 juin 2014
Koubi, devenue Dany Van Sant (la société DVS), des photocopieurs et imprimantes moyennant paiement d'une redevance forfaitaire pour un certain nombre de copies et une rémunération complémentaire en cas
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61372391cd5801467740b73a
18 juillet 2000
18 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Danoy, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleciv1
607943469ba5988459c41cce
21 octobre 1975
21 octobre 1975
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DANAN A CHARGE LA SOCIETE DE GESTION ET COPROPRIETE IMMOBILIERE (GECI) DE LOUER L'APPARTEMENT DONT IL ETAIT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887
6 avril 2011
6 avril 2011
Dany X....
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ECLI:FR:CCASS:2024:C310022
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 JANVIER 2024 La société Danaan
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6079a8509ba5988459c4c9a9
28 juin 1995
28 juin 1995
Dany, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Haute-Marne, en date du 27 octobre 1994, qui, les a condamnés, le premier pour violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner
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ECLI:FR:CCASS:2017:C200777
1 juin 2017
1 juin 2017
__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Dany
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO00813
12 mai 2017
12 mai 2017
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Dany
Source officielleciv1
60794cd89ba5988459c4746d
1 juin 1999
1 juin 1999
Dana a été désigné pour assister Mme X..., bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale, dans le cadre d'une instance en divorce ; qu'en cours d'appel, sa cliente l'a déchargé de la défense de ses intérêts
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6079a8649ba5988459c4d109
7 décembre 1993
7 décembre 1993
Dany, - X...
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ECLI:FR:CCASS:2010:EV145
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Lorsque Dany X... a vu l'image qu'il évoque, il était donc 21 h 44.
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61372629cd58014677423688
4 avril 2002
4 avril 2002
Dany, - A... Stéphane, - B... Jean-Yves, - C... Laurent, - D... Yves, - E... Philippe, - F... Gérard, - G... Pascal, - H... Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M...
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6137263dcd58014677424047
20 juin 2006
20 juin 2006
Dans la foulée, Dannys C... le directeur général, dont la compétence et l'intégrité ne pouvaient être mises en doute est également remercié.
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO00231
14 février 2018
14 février 2018
» - l'attestation de Madame A... : « Monsieur Dany X... recevait des ordres directs de Monsieur H... ainsi que des directeurs de région ».
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ECLI:FR:CCASS:2015:C100902
9 septembre 2015
9 septembre 2015
que, le 25 mai 2011, le magistrat chargé de la mise en état de la procédure, au visa de l'appel interjeté le 4 novembre 2008 par Mme Dany Y..., du certificat de décès de M.
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