compte tenu de l'ensemble de ces éléments, il apparaît que le non-consentement allégué par la partie civile, qui affirmait avoir subi une contrainte de la part de Patrick de X..., a été - malgré ses dénégations

rationnelle ne permet de justifier que Peggy X..., qui était régulièrement salariée, n'ait pas versé son loyer par chèque ou par virement, considérant dès lors, que Laurent Y... ne peut malgré ses dénégations

connaissance de l'origine frauduleuse des objets ; qu'en décidant le contraire, la Cour a violé les textes susvisés ; "2) alors que Robert Y..., professionnel de la brocante, n'avait aucune aptitude à déceler

. ; que les dénégations du mis en examen sont rendues peu crédibles par son mensonge initial sur la réalité des rapports sexuels avec Y... ; que cette dernière déclare n'avoir pas voulu déposer plainte

civil, et alors, enfin, que le vendeur professionnel ne peut être exonéré de sa garantie vis-à-vis d'un acheteur, lui-même professionnel dans la même branche, que dans la mesure où ce dernier pouvait déceler

Y..., sans rechercher si l'acquéreur ne pouvait déceler, lors de l'acquisition, l'absence de remplacement du moteur d'origine, de sorte que l'arrêt aurait privé sa décision de base légale au regard des

non professionnel, les anomalies affectant le train avant d'un véhicule dont la cause n'a pu être constatée que par une expertise, est nécessairement un vice caché, qu'un tel acheteur ne pouvait pas déceler

lui-même ; qu'en condamnant le vendeur à rembourser une partie du prix de vente d'un véhicule dont la commercialisation avait été arrêtée 12 ans avant la vente, sans constater que l'acheteur ne pouvait déceler

qu'observé toutes les dispositions prévues par la réglementation en vigueur en ce qui concerne la déclaration en douane ; que l'appréciation du fait que cette erreur ne pouvait être raisonnablement décelée

voltige alençonnaise (AVA) un avion Piel CP 301, construit en 1960, et totalisant 1 097 heures de vol ; qu'à la suite du fonctionnement défectueux de cet appareil, un expert a été commis, lequel a décelé

les énonciations de ces offres de prêt étant suffisamment explicites pour donner connaissance aux emprunteurs du mode de calcul erroné, quand ces énonciations ne permettaient pas aux emprunteurs de déceler

Crédit lyonnais, alors, selon le moyen, que le banquier qui reçoit un chèque à l'encaissement aux fins de le présenter au banquier tiré doit, comme ce dernier, vérifier la régularité du chèque et en déceler

d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse alors que, selon le moyen, la cour d'appel a statué par des motifs dubitatifs et, en privilégiant les déclarations de l'employeur face aux dénégations

, comme elle y était invitée, si les capacités et l'expertise professionnelles du gérant de la SCI BDI Cavaillon, la clarté de l'avenant et la facilité avec laquelle l'erreur commise aurait pu être décelée

photographiques qui lui ont été présentés par les enquêteurs qu'à l'occasion d'un tapissage effectué sur le supplément d'information ordonné par la juridiction du premier degré ; qu'ainsi, les seules dénégations

d'excès de vitesse n'a pas suscité de contestation de la part du prévenu, lors de son audition par les services de police le 3 juin 1992, alors que l'infraction de refus d'obtempérer a généré ses dénégations

A... et lui avait demandé de se constituer un alibi ; que, dès le lendemain, il avait aussi demandé à Georges B... de se forger un alibi ; que, malgré ses dénégations, il n'a cependant pu, ni pendant

demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que M. et Mme Guy Abecassis faisaient valoir, dans leurs conclusions d'appel, que la banque X... était à même, bien avant le mois de décembre 1990, de déceler

cour d'assises d'appel de la Haute-Loire se trouve en l'état de la décision antérieure l'ayant condamné à vingt ans de réclusion criminelle ; que compte tenu de la nature complexe des faits, des dénégations