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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
6137208ccd580146773eb769
27 juin 1990
27 juin 1990
Didier X..., demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), en cassation d'une ordonnance rendue le 3 février 1988 par le premier président du tribunal de grande de Paris, au profit de M.
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eecea
30 mars 1989
30 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Didier Y..., demeurant à Gontaud de Nogaret (Lot-et-Garonne),
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00287
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle DIDIER
Source officielleciv2
6137221acd580146773fa445
17 mars 1994
17 mars 1994
Didier X... et de Mme Y...
Source officielleciv2
613722cbcd58014677401916
6 novembre 1996
6 novembre 1996
Didier Y..., 4°/ de Mme Brigitte Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 octobre 1996, où étaient présents : M. Zakine, président, M.
Source officiellesoc
61372164cd580146773f3622
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Y..., Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
6137218ccd580146773f4b0e
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Didier Y..., demeurant ... à Sainte-Maure de Touraine (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1989 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ M
Source officielleciv3
6137216bcd580146773f394a
4 juin 1991
4 juin 1991
Félix Y..., 2°/ Mme Juliette Z..., épouse Y..., demeurant ensemble à Saint-Bonnet Chavagne (Isère), "La Suffranerie", 3°/ les Mutuelles du Mans IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a85
14 novembre 1990
14 novembre 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Antoinette G... veuve Bonnet, 2°/ M.
Source officielleciv2
61372105cd580146773f056c
30 octobre 1989
30 octobre 1989
Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f333a
21 novembre 1990
21 novembre 1990
France YW..., demeurant Hameau de Charpenay à Saint-Didier de la Tour (Isère), 62°) M.
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d4f
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Didier X..., demeurant à Isneauville (Seine-Maritime), ..., 3°/ de M.
Source officielleciv1
61372225cd580146773fa99b
2 mars 1994
2 mars 1994
Didier B..., demeurant à Melun (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Bancel, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellesoc
613720e2cd580146773ef32a
17 janvier 1989
17 janvier 1989
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720e2cd580146773ef32b
17 janvier 1989
17 janvier 1989
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720c2cd580146773ee26b
2 juin 1988
2 juin 1988
Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges avocat de M.
Source officielleciv2
613720fecd580146773f01a6
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f0a3f
22 novembre 1989
22 novembre 1989
Libérales (UNAPL), ... (16e), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les observations de la SCP Jean et Didier
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f0a40
22 novembre 1989
22 novembre 1989
Libérales (UNAPL), ... (16e), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les observations de la SCP Jean et Didier
Source officielleciv2
6137208fcd580146773eb9b6
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Bonnet, conseillers référendaires ; M.
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