X..., Dupon, Penel, salariés de l'ADAPEI de la Loire, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en indemnités pour le travail des journées du 1er mai respectivement pour les années 1988, 1989, 1990

Patrick Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Laboratoires Duperrat, demeurant à Paris (3e), ..., défendeurs à la cassation ; Mme Z... a formé un pourvoi incident contre le

Roger Dutron, 66 / de Mme Dutron, 67 / de M. Guy Escarnot, 68 / de Mme Escarnot, 69 / de M. Jacques Etienne, 70 / de Mme Monique Fallot, 71 / de M. Antoine Fernandez, 72 / de M.

toutes les parties ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'elle a condamné la compagnie d'assurances maritimes, aériennes et terrestres à indemniser aux côtés de la société Duron

autorités judiciaires espagnoles et confirmer l'ordonnance entreprise, l'arrêt attaqué, après avoir procédé à l'examen des pièces d'exécution du mandat d'arrêt européen notamment au regard des mentions duprocès-verbal

Il en résulte simplement que tant que dureront les effets de l'insaisissabilité, l'hypothèque ne pourra pas déboucher sur une saisie.

positif de l'exercice clos le 31 décembre 1991 ; mais que ce résultat de fin 1991 n'empêche pas que le projet reposant sur des chiffres insuffisamment étudiés était fragile ; que de tels résultats ne dureront

DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, d'AVOIR limité à la somme de 162 358,20 euros le montant de la condamnation solidaire de Me [I] [K] et de la SCP Doucourau-Duron-Labache-Landais

Ils demandent également une indemnité de relogement de 4 500 € pendant les trois mois que dureront, affirment-ils, les travaux de remise en état.

d'exécution et de contrôle technique : 35 000 euros toutes taxes comprises ; - Total : 372 000 euros toutes taxes comprises ; que selon l'expert judiciaire, les travaux affectant l'extérieur des façades dureront

médicamenteux, de recourir à nouveau à la chirurgie en octobre 2003, à l'hôpital Cochin, par une ablation bilatérale des glandes surrénales, « intervention exceptionnelle aux conséquences graves » selon le pr Duron

une durée d'un an, l'employeur s'engageant à verser en contrepartie mensuellement 60% de la rémunération nette calculée sur les 12 derniers mois de présence dans l'entreprise, aussi longtemps que dureront

[U] et la SCP [U], Duron, Landais, [A], et [P].

l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° W 11-19.222 et W 11-19.659 ; Donne acte à la société Larivière du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société civile immobilière Duperre

précise que la réalisation des micropieux nécessitera 2 mois de travaux pendant lesquels la maison sera habitable, les travaux se faisant par l'extérieur, et que les travaux de reprise à l'intérieur dureront

époux X..., puisque dans son devis, la SAR indique que "les pièces concernées devront être entièrement débarrassées" ; que cette privation de jouissance et les désagréments multiples liés aux travaux dureront

que leur bien était plus ancien, moins bien situé et que le terrain était en pente; Attendu cependant que les photographies des lieux versées aux débats sur procès-verbal de constat de la SCP Suire-Duron

[U] et la SCP [U], Duron, [Z], [B], et [E]. La SCI Mestade, demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.