La société Compagnie régionale financière groupe Tranchant (CFR) est l'associée unique de la société CLMCE, dont la principale activité est l'exploitation du cercle de jeux Paris Elysée club, situé à [

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 2005) que la société Pino Elysées, relevant du groupe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Elysées Diffusion, société à

John X..., ..., en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la SARL Holding Rond-Point Elysées; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que M.

H... et la société Pharmacie Elysée ont été condamnés pénalement pour escroquerie au préjudice de M.

___ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le comité d'Hygiène de sécurité et des conditions de travail de l'établissement FNAC Champs-Elysées

[W] et [V], et la parcelle cadastrée section E n° [Cadastre 7] a été attribuée à la société civile immobilière Elisa (la SCI Elisa). 4.

qu'étaient réunis à la charge d'Alain X... les éléments du délit d'atteintes sexuelles sans violence, contrainte, menace ou surprise sur mineures de quinze ans par personne ayant autorité, au préjudice d'Elsa

La société Hôtel l'Elysée Val d'Europe exploitant l'hôtel l'Elysée a conclu avec la société ESPS un contrat de prestation de services portant sur le nettoyage de ses chambres qui prévoyait aux termes des

le cadre du litige, en violation de l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, que dans ses conclusions d'appel, la société Athyc faisait valoir que le chantier "Champs Elysées

d'un arrêt rendu le 3 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre civile, Section A), au profit de la société Champs-Elysées coiffure, dont le siège est 12-14, Rond-Point des Champs-Elysées, 75008

[T] [O], - La société Drugstore Champs-Elysées, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 6-1, en date du 2 décembre 2014, qui, pour emploi de salariés le jour du 1er mai, a condamné le

locaux de la société à responsabilité limitée Le King Y... à Paris (8e), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de cette société, ainsi que celle de la Société franco-européenne des Champs-Elysées

Selon l'arrêt attaqué (Angers, 13 juillet 2021), la société Elysée ML a assigné la société Quietalis Grand Ouest en paiement de sommes à titre de loyers et de réparations locatives. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Elymar, société anonyme, dont le siège

(Alpes-Maritimes), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier unique de Mme A..., née Elyse C..., décédée le 2 septembre 1981, en cassation de deux arrêts rendus le 19 janvier 1988 et

Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) Elysées Saint-Honoré

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis, le premier étant pris en ses six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 avril 1998), que la société Elysée