Emmanuele de X..., demeurant Via Muciaccia 18 à Bari (Italie), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

X... la somme de 3 000 euros et rejette sa demande ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, signé par Mme Bardy, conseiller, conformément aux dispositions des articles

Emmanouil X... à trente mois d'emprisonnement dont quinze mois avec sursis, pour complicité de détention et transports de marchandises fortement taxées en bande organisée et complicité d'usage de faux,

Emmanuel D..., géomètre-expert ; qu'il est constant que : - au cours de l'instance d'appel, Mme Lynda Y... a saisi un technicien, M.

par le policier D... devant le juge d'instruction qui indiquait que Jérôme X... l'avait frappé avec une barre de fer, en le distinguant bien de Benjamin E..., qui l'aurait frappé également avec une barre

Emmanuel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00575 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société C... , société

Emmanuel K..., demeurant ... Fédération, Apt. 32, Bât. A, 27000 Evreux, 13°/ de M. Barry L..., demeurant ... Fédération, 27000 Evreux, 14°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 13 mars 2012), que la société Les Bandes Somos (la société),

Andréa X..., contre l'arrêt n° 10 de la cour d'assises d'ILLE-ET-VILAINE, spécialement et autrement composée, en date du 1er mars 2014, qui, pour exportation et tentative d'importation de stupéfiants en bande

Emmanuel Ratier dit Gabriel Lindon, domiciliés tous deux chez la Société national Hebdo, 6, rue Vauguyon, 92210 Saint-Cloud, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de

V..., contre l'arrêt de la cour d'assises de Seine-et-Marne, en date du 30 mars 2018, qui pour vol avec arme en bande organisée, meurtre et tentatives de meurtres précédés, accompagnés ou suivis d'un autre

Emmanuel Z...

commissions en litige, pas plus qu'elles ne permettent d'être renseignée sur le fondement des demandes salariales ; que parmi les nombreuses pièces produites par les salariés, certaines concernant Emmanuelle

Roger et Loïc M..., demeurant "La Touche des Barres" à Bréal-sous-Montfort (Ille-et-Vilaine), 13°/ M. Henri de I..., demeurant à Goven (Ille-et-Vilaine), 14°/ M.

Emmanuel Z..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de M.

Emmanuel Y..., 18 / de M. Alfred I..., demeurant ..., 19 / de la XY...

, "... à Bondy, locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la SCI Vaillant Progrès et/ou Jean-Claude Y..., et/ou Céline Z... et/ou Maud A... et/ou Evelyne B... et/ou Maryline C... et/ou Emmanuse

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Emmanuelle

Thélor Tramma, demeurant centre hospitalier de Becheville, 78130 Les Mureaux, représenté par Mme Emmanuelle Tramma, administratrice légale de la tutelle de M.

cour d'appel de PARIS, 7e section, en date du 5 mars 2015, qui, dans l'information suivie contre eux notamment des chefs de détention d'armes et de munitions, importation de produits stupéfiants en bande