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99 résultats pour « Emmanuel DECHANCE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00123

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en ce qu'il a jugé que l'engagement de caution de la société ENERGEOS pris par Monsieur Emmanuel X... au profit de la société

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02037

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Z... est plus que contestable à certains moments et qu'il ne supporte pas qu'on puisse faire valoir un désaccord (témoignage de Benjamin B...), - que lors d'altercations entre lui et Pierre-Emmanuel Z

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02042

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de sa demande tendant à faire prononcer la résiliation judiciaire aux torts exclusifs de l'employeur et de l'avoir en conséquence

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201873

Cassation

24 novembre 2011

24 novembre 2011

Emmanuel X..., Mme Fabienne X... et M.

Source officielle
CC

civ1

6137268ecd58014677426825

Cassation

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Emmanuel X..., le 17 avril 1999, une offre de crédit utilisable par fractions et assortie d'une carte de crédit ; que le tribunal d'instance de Vienne, saisi d'une demande en paiement par la société de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100949

Cassation

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Yvon Y..., équivaut à la réserve expresse des droits visée au texte précité, dès lors qu'elle exprime suffisamment la volonté ferme du créancier de ne décharger que le débiteur désigné au dit accord transactionnel

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bac

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Jean de la X... des Y... a exercé les fonctions de directeur du secteur immobilier des sociétés de banque Ibsa et Colbert, aux d

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

61372312cd5801467740503b

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

C..., Marie, Claude, Louis, Emmanuel Z..., demeurant ..., 2°/ M.

Source officielle
CC

civ1

60794c479ba5988459c4516e

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

détermine les conditions du consentement de celui-ci ou de sa représentation ; que c'est à une demande d'adoption simple qu'à consenti le juge des enfants brésilien qui a, le 3 mars 1986, prononcé la déchéance

Source officielle
CC

civ2

6137236ecd58014677409b0b

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

Emmanuel X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02502

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Emmanuel Y..., domicilié [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société MD21

Source officielle
CC

civ1

6137218dcd580146773f4ba1

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Antoine, Emmanuel Z..., demeurant à l'Etang Salé (La Réunion), 19°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372365cd58014677409394

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la société Boscher, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CC

civ2

6137208acd580146773eb653

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Jules Louis Emmanuel X..., 2 / M.

Source officielle
CC

comm

6137238acd5801467740b25b

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Emmanuel Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Immo Lille Investissement, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1997 par le tribunal

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00037

Cassation

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Emmanuel X..., Mme Judith X..., épouse A..., M.

Source officielle
CC

comm

61372396cd5801467740bbc5

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Emmanuel X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Immo Lille Investissement, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1997 n° 96/2766

Source officielle
CC

civ2

61372378cd5801467740a335

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Jules Louis Emmanuel X..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ1

Mme Anne-Marie J..., du désistement de leur pourvoi forméc/Mme Danièle K

60794d409ba5988459c4867d

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

Roger, Jean H..., 11 / Mme Emmanuelle H...

Source officielle
CC

civ2

ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/Catherine Y

613720a9cd580146773ed242

Cassation

25 novembre 1987

25 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Philippe, Patrick, Emmanuel X..., demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne

Source officielle