Claude X..., demeurant Lapeyrousse Fossat, l'Union (Haute-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1989 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section industrie), au profit de : 1

Première présidence __________ [U] Pourvoi n° : S 25-18.906 Demandeur(s) : Mme [Z] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Amec Foster

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Foster Wheeler française, dont le siège social est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu

générales de France, société anonyme dont le siège est à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1990 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 18/ de la société Foster

GENERALES DE FRANCE, société anonyme, dont le siège social est à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1987, par la cour d'appel de Rennes, au profit : 1°/ de la société FOSTER

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X...coupable d'usage de faux au titre du contrat de prêt concernant le joueur Karl Foster

Rémi X..., 3 / Mme X..., demeurant tous les deux au Fossat (Ariège), Icard, Sieuras, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Massat, déléguée syndicale CGT de l'association, demeurant ..., 2°/ de Mme Sylvie Z..., déléguée syndicale de l'association, demeurant "Pique-Barrau", 09130 Le Fossat, 3°/ de M.

litigieuse, représentant le pilote automobile Michaël Y..., sur un podium derrière lequel apparaît, sur impression de fond, à de nombreuses reprises et en gros caractères, le nom de la marque de bière Fosters

Y..., liquidateur de la société Agris, demeurant à Montauban (Tarn-et-Garonne), ..., 2 / de la société Lloyd Continental, dont le siège est à Roubaix (Nord), ..., 3 / de la société Fomat, dont le

légales de l'assurance maladie que s'ils sont portés à la nomenclature des actes de biologie médicale ; D'où il suit qu'en ordonnant le remboursement à Mme X... d'analyses "dosage vitamine B 12 et folates

René X..., demeurant place de Marsan, 40600 Biscarrosse, en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1998 par la cour d'appel de Pau (2e chambre II), au profit de Mme France Y..., demeurant ... , Le Focat

Villers-sous-Mortagne (Orne), en cassation d'un jugement rendu le 11 avril 1991 par le conseil de prud'hommes d'Alençon (section commerce), au profit de Mme Claudine X..., domiciliée B.P. 14 ZAE de la Fossette

Alain, Jean X..., demeurant boulevard du Fossan, chemin du Parrepert à Menton (Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 janvier 1983), qu'en garantie d'un prêt accordé le 15 janvier 1974 par la Société de développement régional Méditerranée (la SDRM), la Société hôtelière de la Fossette

QUE DE FOSSET, NOTAIRE CHARGE DU REGLEMENT SUCCESSORAL, L'IMMEUBLE HYPOTHEQUE AVAIT ETE VENDU A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE MERIDIENNE PAR ACTE DU NOTAIRE PRECITE DU 20 DECEMBRE 1968 PUBLIE

Eric Y..., demeurant Le Mas X..., plan Fossan, 13500 Martigues, en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1992 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section agriculture), au profit de M.

procès-verbal établi le 9 août 1995 à la demande des époux Y..., la construction en limite des parcelles d'un mur de pierres cimentées "à quelques centimètres du mur de la façade Ouest de la maison Fosset