Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 janvier 2022 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, MM.

de cause au narcotrafic en contrepartie d'une forte rétribution ; qu'en l'état de ce dossier des indices graves et concordants pesants sur eux, confortés par leur propres aveux, et en l'absence de garanties

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 2 novembre 2009), que le 13 mars 2006, la société Sedan Leclerc voyages a vendu à Mme X... une croisière

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... a conclu, auprès de la société Club Méditerranée, un contrat comprenant le transport aérien et une croisière

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 janvier 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 mai 2022 où étaient présents M. Soulard, président, M.

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alsace croisières

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 13 mai 2014), que, le 2 février 2011, Mme X... a conclu auprès de la société Karavel un contrat ayant pour objet un forfait touristique comprenant une croisière

Y...) s'est rendue caution solidaire avec sept autres cofidéjusseurs envers le Crédit coopératif (la banque) en garantie d'un prêt consenti à la société Méditerranée croisières (la société) ; que la société

SUBI PAR CELUI-CI EN RAISON DE L'INONDATION DE SON APPARTEMENT ET A ETE CONDAMNE A DES DOMMAGES ET INTERETS; QUE CE SYNDICAT A APPELE L'ARCHITECTE MEILLASSOUX, DEVANT LA COUR D'APPEL, AUX FINS DE GARANTIE

X... fait grief à l'arrêt de rejeter son appel en garantie dirigé contre M.

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 octobre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Dary, conseiller rapporteur, Mmes Labrousse, Ménotti, MM.

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 février 2025 où étaient présents M.

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 avril 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que les époux X..., qui devaient participer avec leur fils Christophe à une croisière en Egypte organisée

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VIOLEAU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et les conclusions de M. l'avocat général CROIZIER

(Essonne), 5°/ de la compagnie d'assurances Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège social est ... (1er), 6°/ du Fonds de garantie automobile (FGA), dont le siège est ...

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le Fonds de garantie