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405 résultats pour « Gavio-Richol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372181cd580146773f4562

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

X... a acheté à la société Richier une pelle hydraulique au prix de 553 862 francs ; que le bon de commande prévoyait que la société Richier reprendrait pour une somme de 285 826 francs une pelle Poclain

Source officielle

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CC

comm

613724d1cd580146774189dc

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Rouen, 12 mai 2005), que la société Sanson immobilier a conclu avec la société Ricoh

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201111

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

[N] fait valoir qu'il est qualifié pour être expert, compte tenu d'une riche expérience de plus de 25 ans dans le domaine de l'immobilier et puisque, en plus de suivre régulièrement, depuis 2013, les formations

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00752

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

. ; qu'à l'actif de la succession figuraient les actions de la société Richoux (la société) dont M. J...

Source officielle
CC

cr

61372602cd5801467742244b

Cassation

28 juillet 1999

28 juillet 1999

les conversations téléphoniques convergent vers l'un ou vers l'autre, que Y... a recruté personnellement certaines personnes, attribué les rôles entre elles en fonction des arrivages, qu'enfin, la richesse

Source officielle
CC

comm

61372291cd580146773fe8b6

Cassation

14 novembre 1995

14 novembre 1995

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hervouet international, anciennement société Hervouet, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Voyages Richou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200596

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

Elle explique que ses diplômes sont en lien direct avec sa profession de traductrice et que ses connaissances théoriques ont été complétées par une riche expérience pratique.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100172

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

rappeler la chanson originelle, elle était, à d'autres vitesses, tout à fait inaudible, qu'en tout état de cause, on ne retrouvait pas, dans cette simplification excessive de la mélodie de [R] [V], la richesse

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200201

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 juin 2022), la société Rex Rotary, ayant pour activité la distribution de solutions documentaires et la maintenance des produits qu'elle commercialise sous la marque Ricoh

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00030

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Ricoh France.

Source officielle
CC

comm

61372377cd5801467740a23d

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

agissant par sa gérante, Mme Olga X..., s'est, par actes des 31 octobre 1985 et 3 novembre 1986, portée caution solidaire envers le Crédit lyonnais (la banque) des engagements de la société Les Pépinières Richter

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CC

soc

613721e4cd580146773f87ef

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Y..., que c'était un peu pour "rigoler" ce qu'elle faisait souvent ainsi que d'autres salariés, qu'elle ne l'avait jamais vu menacer une femme, que c'était là, la seule déclaration figurant au procès-verbal

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00106

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

, à payer à la société Grenke location la somme de 22 616 euros au titre de la résiliation du contrat de location financière du 18 octobre 2012 et à lui restituer les huit photocopieurs de la marque Ricoh

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200091

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

civile immobilière, dont le siège est [...]                         , 7°/ à la société Degas, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                               , 8°/ à la société Gavo

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comm

6137246fcd5801467741574f

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

tribunal de commerce aux fins de désignation du liquidateur amiable de la société ; que par ordonnance du 8 août 2000, le président du tribunal de commerce a désigné liquidateur amiable la société Ricol

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CC

soc

61372208cd580146773f9af2

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pépinières Richter, dont le siège social est à Montpellier (

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civ3

6137229ccd580146773ff1f5

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

A..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Postic et Bry, demeurant ..., 4 / de la société Richet, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5 / de la société

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201018

Cassation

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[H] [N] fait valoir qu'il a acquis, durant 35 années, une expérience professionnelle très riche en France, comme chef d'entreprise et chef des ventes.

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CC

cr

édure suiviec/M. H

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00093

Cassation

26 janvier 2021

26 janvier 2021

en elle-même injurieuse, ne peut être réputée indivisible d'allégations prêtant au général P... d'avoir « assassiné des milliers d'innocents, jeté des millions d'orphelins dans la rue et pillé les richesses

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CC

soc

61372516cd5801467741add0

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 13 décembre 2005), que M. de X... a été embauché par la société "Ateliers de construction et de réparation de Richwiller

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