X..., et la société Gel pêche, un "protocole d'accord" prévoyant la création, par les parties, d'une société Kaleta pêche ayant pour objet l'acquisition de deux chalutiers crevettiers dont la société Gel

Attendu que Mlle X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lyon, 16 avril 2002) d'avoir déclaré irrecevable sa demande d'inscription sur les listes électorales de la commune de Saint-Genis

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 16 juin 2004), que, par jugement du 1er décembre 1997, le tribunal de commerce de Toulon a mis en liquidation judiciaire la société Gelux

X... avait sollicité à être déchargé de son obligation de non-concurrence et qu'il avait été donné acte à la société Gel-Pêche de son engagement de relever M.

Z... prévoyant le gel des cautions avait été notifiée à la banque le 4 février 1993 avec rappel de l'article 24 de la loi du 24 janvier 1985 aux termes duquel le défaut de réponse du créancier dans le

réparation du trouble de jouissance qu'elle alléguait, alors que, d'une part, en se bornant à justifier cette condamnation par la seule constatation que Mme Y... avait été privée d'eau à la suite du gel

exclusion de garantie de rapporter la preuve de la réunion des conditions de fait de cette exclusion ; qu'après avoir constaté qu'il n'était pas établi « une seule autre cause non identifiée » que le gel

même de Patrick De A... à l'audience du tribunal le temps de prise du ciment est de 24 heures aux températures qui régnaient le matin des faits; qu'il est donc évident que le bas du mur était resté gelé

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 1992), que le système aéroréfrigérant destiné à dissiper l'excédent de chaleur produit par une usine d'incinération a subi des avaries à cause du gel

mains de la Société générale par la société [T], alors : « 1°/ que le Règlement (UE) n° 2016/44 ne contient aucune disposition interdisant au juge de l'exécution de valider une saisie des avoirs gelés

, de la prévention, aux motifs qu'ils ne sont pas des médicaments ; qu'il ressort des définitions données par le législateur dans les articles L. 511 et L. 658-1 du Code de la santé publique que ces gels

X... fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 15 mai 2002), d'avoir jugé que l'indemnité de départ à la retraite dont il a été reconnu créancier, à l'égard de la société El Geddi

anonyme coopérative à capital variable, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1999 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit : 1 / de la société Gedis

facturé une partie de ces travaux pour la somme de 65. 299, 75 francs ; qu'il est établi que les travaux ont été réalisés par Laurence Z... en personne et que celle-ci l'a fait facturer par la société Gela

du code de commerce ; 2°/ que l'exercice des droits afférents à des parts sociales léguées par un associé décédé est suspendu, et un mandataire ad hoc doit être désigné pour représenter ces parts "gelées

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Gélin, société à responsabilité limitée, dont le siège est

utilisé n'était pas le gel autorisé dès lors que comme le soutenaient les victimes, les quantités achetées de gel Nusil ne permettaient pas la commercialisation en si grand nombre de dispositifs médicaux

utilisé n'était pas le gel autorisé dès lors que comme le soutenaient les victimes, les quantités achetées de gel Nusil ne permettaient pas la commercialisation en si grand nombre de dispositifs médicaux