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46 résultats pour « Gloan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210258

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

du véhicule automobile n'avait pas mis son clignotant et s'il l'a fait, c'était vraiment au dernier moment » ; que Monsieur G... a quant à lui exposé : « j'ai voulu tourner dans un chemin pour aller glaner

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06450

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

379, 591 et 593 du code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'en application de l'article 379 du code de procédure pénale, Mme le président décerne acte à Maître Glon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110091

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

Les éléments de patrimoine, tels qu'ils figurent dans la présente décision, ont ainsi été reconstitués à partir des éléments glanés dans les pièces versées par les uns et les autres.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00892

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Attendu, en conséquence, que les arguments et les développements de monsieur Baptiste X... sur la nécessite: de relancer la marque OXBOW et donc de prolonger le contrat de sponsoring d'un sportif qui a glané

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00536

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Ce phénomène de baisse marquée des prix du mobilier/matériel médicalisé oblige du reste notre entreprise, pour conserver sa position commerciale et glaner des marchés, à réduire elle aussi ses prix de

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100355

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

social de cette société a d'abord été situé 12 rue Guynemer à Issy les Moulineaux jusqu'au 12 mars 2007 d'où la mention d'une radiation par suite de transfert de siège social, puis rue d'Ouradour sur Glane

Source officielle

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