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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210258
20 mai 2020
du véhicule automobile n'avait pas mis son clignotant et s'il l'a fait, c'était vraiment au dernier moment » ; que Monsieur G... a quant à lui exposé : « j'ai voulu tourner dans un chemin pour aller glaner
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06450
16 décembre 2015
379, 591 et 593 du code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'en application de l'article 379 du code de procédure pénale, Mme le président décerne acte à Maître Glon
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110091
12 février 2020
Les éléments de patrimoine, tels qu'ils figurent dans la présente décision, ont ainsi été reconstitués à partir des éléments glanés dans les pièces versées par les uns et les autres.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00892
13 juin 2018
Attendu, en conséquence, que les arguments et les développements de monsieur Baptiste X... sur la nécessite: de relancer la marque OXBOW et donc de prolonger le contrat de sponsoring d'un sportif qui a glané
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00536
12 mai 2021
Ce phénomène de baisse marquée des prix du mobilier/matériel médicalisé oblige du reste notre entreprise, pour conserver sa position commerciale et glaner des marchés, à réduire elle aussi ses prix de
ECLI:FR:CCASS:2013:C100355
10 avril 2013
social de cette société a d'abord été situé 12 rue Guynemer à Issy les Moulineaux jusqu'au 12 mars 2007 d'où la mention d'une radiation par suite de transfert de siège social, puis rue d'Ouradour sur Glane
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