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61 résultats pour « Harrop »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137213fcd580146773f2381

Cassation

21 mars 1990

21 mars 1990

DEBAT, épouse BOUF, demeurant ... à Saint-Remimont (Meurthe-et-Moselle) Haroue, 2°/ de Monsieur José Alberto G... H..., demeurant ..., 3°/ de Madame Marie X... H...

Source officielle

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CC

civ1

613720a4cd580146773ecd87

Cassation

27 janvier 1987

27 janvier 1987

Hagop Z... et Jacques Y... une association de bienfaisance dénommée "Maison des Vieillards Evangélique Tozlian", à laquelle il avait apporté un domaine immobilier lui appartenant, sis sur le territoire

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR07689

Cassation

6 janvier 2015

6 janvier 2015

David Y... s'il se souvenait être allé à Domprix, Cosnes et Romain, Lanfroidcourt ce à quoi il a répondu par la négative et à Niederbronn-les-Bains, Keskastel et Harol, ce à quoi il a répondu qu'il ne

Source officielle
CC

soc

61372371cd58014677409d6b

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Darfeuille services, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Darfeuille activités spécialisées, société anonyme, anciennement Haro

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CC

comm

é visuelle et le dépôt de nombreuses marques, ont agic/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01341

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

leurs produits par le biais de partenaires répartis dans trente trois pays, celles-ci faisant au surplus valoir que les produits L... étaient vendus en France, par l'intermédiaire du site e-commerce de Harrods

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CC

civ2

60794c839ba5988459c45ca9

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

confirmatif attaqué (Paris, 18 avril 1991), que, soutenant qu'un article publié dans la revue E... contre la fourrure, " La croisade des stars " et une séquence télévisée diffusée par TF1 sous le titre " Haro

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00799

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

ni ses tentatives pour inverser la charge de la preuve en observant que le salarié ne justifie pas de ses diligences correspondant à ses fonctions contractuelles ; Attendu qu'en effet la revue HAZOP

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10892

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

réaliser cette tâche et que le dossier de réponse devait partir le 1er juin 2012 » ; que la lettre de licenciement lui reproche également de ne pas avoir réalisé une bannière pour l'opération Haropa

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301310

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

mur adossé au pignon de l'immeuble voisin, lequel constituait à cet endroit un contrefort ; que selon son expert, il s'agit bien d'un mur faisant partie intégrante du pignon, comme en témoignent les harpes

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CC

soc

6137229acd580146773feff5

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Harro Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1992 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Laboratoires Pharmascience, société anonyme, dont le siège

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300783

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

Henri Z... ladite portion de parcelle, qu'il a revendue, par acte du 14 mai 2008, à M. et Mme Harrop ; que M. Jean-Paul X... a assigné M. et Mme A... et M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02192

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

2001 et 2005 sont passés de 24 000 à 16 000, avec réduction du temps de travail, l'arrêt en mai 2005 de la fabrication des produits arts graphiques au Mexique entraînant l'arrêt de ces activités à Harrow

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comm

613722e6cd58014677402ea7

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Maher Abdel A..., demeurant 23 Talat Harp street, le Caire (Egypte), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

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cr

613724fbcd5801467741a00a

Cassation

12 mai 1987

12 mai 1987

contact dès le 2 août 1977 avec Mme V., qu'il rencontrait en septembre à l'hôtel S. à Paris, puis le 6 octobre à Genève, où elle lui présentait, les trois tableaux déposés dans un coffre à la Banque de l'Harpe

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02209

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

divers plannings, - une fiche d'information de l'association SMRF destinée au public qui mentionne notamment : - la liste des cours individuels dispensés : chant, piano, alto, balalaïka, guitare, harpe

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01007

Cassation

16 octobre 2012

16 octobre 2012

Team, de leur intervention ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société CERP Lorraine export a confié à la société Mory Team le transport de produits pharmaceutiques d'Heillecourt (54) jusqu'à Harrow

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01939

Cassation

14 novembre 2013

14 novembre 2013

./ tract Haro sur l'encadrement / Tract Pôle emploi 2015 Les managers sous les feux de la rampe) apparaissent au demeurant comme étant clairement destinés à l'encadrement ; au regard de ce qui précède,

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201211

Cassation

3 septembre 2015

3 septembre 2015

garantie de l'exécution de toutes les obligations résultant de l'acte pour les cautions, M. et Mme X... ont déclaré hypothéquer au profit de la banque, un immeuble situé à Evreux, 24 et 26 rue de la Harpe

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210791

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

, et a fait plusieurs déclarations de maincourante en 2008 et 2009 pour dénoncer des faits de violences à son égard émanant de son père et de sa soeur et des malversations au préjudice de la société Haro

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100797

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

reconventionnelle à ce titre ; que sur les meubles, il ressort du constat d'huissier dressé le 2 mars 2004 par Maître C... que Mme W... a déménagé quantité de meubles meublants et notamment deux pianos noirs, une harpe

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