regard de l'article L. 122-1-1, alinéa 3, du Code du travail ; 3 / que les contrats litigieux étaient établis sur des papiers à en-tête du Pari mutuel hippodrome, organisateur notoire de courses hippiques

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société hippique "CERCLE HIPPIQUE SAINT GEORGES", route de Grasse à Villeneuve Loubet (Alpes-maritimes),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'association du Centre hippique du Pays de l'Or de son désistement

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la Mutuelle du Mans assurance IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes dont le siège est ... au Mans (Sarthe), 28) le Club Hippique

Georges Chantal et Pierre A..., créateurs et dirigeants successifs de l'association dite "Société hippique de la Côte d'Amour" (la société hippique), constituée en 1971, ont porté plainte avec constitution

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE MADAME X..., PROPRIETAIRE D'UN CHEVAL DE SELLE, AVAIT PLACE CET ANIMAL EN PENSION PAYANTE AU CERCLE HIPPIQUE ATOMIQUE

Z..., à savoir les témoins Thévenet, dont le témoignage a été écarté sur le fondement de considérations inopérantes par la cour, ensemble les témoins Kebbani, Lakdar et Himeur (...), que Hamida Y... travaillait

: CFTC Syndicat hippique des employés de courses, CFE-CGC - Syndicat hippique national, syndicat francilien CFDT de la production agricole et de l'hippisme (SFPAH-CFDT) et FO fédération générale des travailleurs

K... ; qu'ainsi l'appel de la Sarl Club Hippique représenté par S...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hippique de Beaumont-de-Lomagne, domiciliée à Beaumont-de-Lomagne

l'article 1147 du Code civil ; Attendu que le 17 décembre 1974, Mme Vincent, professeur d'éducation physique dans un établissement d'enseignement public, a accompagné un groupe d'élèves au club hippique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Association du centre hippique des bergeries, dont le siège

[Adresse 3], a formé le pourvoi n° C 21-21.177 contre l'arrêt rendu le 18 juin 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-3), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Société hippique

P.M.U. ou les sociétés de courses hippiques, si des autorisations ont été données exclusivement au G.I.E.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ l'association Société hippique

regard de l'article L. 122-1-1, alinéa 3, du Code du travail ; 3 / que les contrats litigieux étaient établis sur des papiers à en-tête du Pari mutuel hippodrome, organisateur notoire de courses hippiques

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 MARS 2025 L'Association hippique

2017 ; que la Sarl Club hippique et poney club de la Forêt de Moulière représentée par M.