CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

50 résultats pour « Huamé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10135

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

visés par la Cité de la Musique dans ses conclusions ne permettait non plus de les identifier comme étant personnels, leur objet était « métro » ou « régis » ou « rep... » « le feuilleton du jour », « hum

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201095

Page 3 sur 3

← Précédent
Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

travail ; qu'en outre, le médecin conseil de la caisse le docteur [X] a confirmé dans son examen « persistance d'angoisse, idées ruminantes persistantes en rapport avec le travail, trouble du sommeil, humer

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200890

Cassation

4 juin 2015

4 juin 2015

juillet 1992), coté selon elle sur le site « La Centrale » à 3 900, 00 euros (cote ARGUS non versée aux débats) ; que quant à Frédéric X..., il précise avoir acquis récemment un véhicule H2 de marque HUMMER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02273

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Après plusieurs semaines je n'ai été contacté par aucune personne des ressources humâmes ou d'un métier pour évoquer les modalités de mon retour ou répondre aux interrogations que j'ai formulées.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01407

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

Mademoiselle Y..., qui a rejoint votre équipe le 5 juillet 2006 en qualité de Secrétaire Générale de la ligne Long Tenu Fundmg, a pris contact, au mois de mars 2007, avec le correspondant Ressources Humâmes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10528

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

cadres et qu'il appartenait au premier, le troisième étant celui des dirigeants, - que l'erreur sur son coefficient n'a aucune incidence sur sa paye, - qu'il n'a jamais géré le budget de la fête de « l'Huma

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11175

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Et toi, ce sera une fessée (à C ... tout nu- Hummmmmmmmmmmmm) si tu (CON)tinues ce genre de remarques à mes collaborateurs (qui EVIDEMMENT, n'hésitent pas à le crier HAUT et FORT ici. .. ) » ; qu'en guise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01398

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

"ça, on le.fait déjà, ça ne sert à rien que vous le.fassiez", ''je ne comprends pas ce que vous.faites là", l'interrompant sans cesse dès qu'elle abordait un nouveau thème par des remarques du type "hum

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00034

Cassation

9 janvier 2013

9 janvier 2013

de constater qu'aucun argument ne peut être tiré de la première conversation en raison de son caractère peu clair dès lors qu'elle est essentiellement constituée d'onomatopées (euh-bah-bon-ben-ouais-humm-pff

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11123

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

fédéral, notamment la voiture, étant entendu alors que la fédération lui donnerait les moyens de mener à bien les missions qui lui seraient ensuite confiées, notamment l'organisation de la fête de l'Huma

Source officielle