..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (18e chambre D), au profit de la Compagnie nationale AIR FRANCE, dont le siège est à Paris (15e), 1, square Max Hymans

..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (18e chambre D), au profit de la Compagnie nationale AIR FRANCE, dont le siège est à Paris (15e), 1, square Max Hymans

qu'elle a imputés tant à son père qu'à Bernard Y... puisque le docteur Philippe Z..., qui l'a examinée le 4 janvier 1996, a indiqué que le toucher vaginal ne pouvait être réalisé qu'avec un doigt, que l'hymen

son acte ; que B. précisait que son père avait mis son sexe dans ses fesses à plusieurs reprises, qu'il lui avait fait mal ; que l'examen gynécologique de la jeune A. révélait qu'elle présentait un hymen

Edgar X..., 28/ de Mme Hyman Y... née Z..., demeurant tous deux 444 East, 82 nd street, New-York 10028 (Etats-Unis), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

sécurité privée PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR débouté la SARL Maîtrise et Dissuasion Sécurité Privée (SAP) de sa demande d'annulation de la désignation de Hymène

Maintais", en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1990 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit du Groupe des populaires d'assurances, dont le siège est à Paris (17e), 11-13, square Max Hymans

son doigt, Sandrine précisant même avoir saigné ; les examens gynécologiques des deux jeunes femmes établissaient que le "bourrelet de chair" évoqué par Jean X... correspondait vraisemblablement à l'hymen

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Union de transports aériens (UTA), actuellement dénommée compagnie Nationale Air-France, dont le siège est à Paris (15ème), 1, square Max Hymans

assassin", "Petit donneur de l'çons, petit gaulois de souche, arrête ton arrogance, arrête d'ouvrir ta bouche", "Et c'que je pense, de leur identité nationale, de leur Marianne, de leur drapeau et de leur hymne

enfin qu'il l'avait menacé en lui disant "si tu le dis, je te tue", ce qui l'avait conduite à ne se confier à sa mère et à Mme Y... qu'en 1997 ; que le docteur (...) chargé de l'examiner constatait que l'hymen

évidence une défloration hyménéale ancienne avec cinq déchirures incomplètes cicatrisées, délimitant des lambeaux hyménéaux complets et surtout affrontables permettant de reconstituer imparfaitement l'hymen

expertises psychologiques des trois jeunes filles, jugées tout à fait crédibles par les experts, et de l'examen gynécologique d'Elisa, âgée de 13 ans au moment de la plainte, constatant la présence sur l'hymen

cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit de la compagnie nationale AIR FRANCE, dont le siège social est sis à Paris (15ème), 1, square Max Hymans

tout en la regardant ; Qu'elle s'était à l'issue, rhabillée et avait pu prendre la fuite ; Que Mme X... remettait au gendarmes un certificat médical faisant état d'une perforation incomplète de l'hymen

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTREMER (BCEOM), société anonyme d'économie mixte, dont le siège social est à Paris (15e), 15, square Max Hymans

demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1992 par la cour d'appel de Versailles (chambres réunies), au profit : 1 / de la compagnie Air France, dont le siège est 1, square Max Hymans

Y... l'a caressée, elle n'indique pas qu'il lui a enlevé ses vêtements ; elle soutient encore qu'elle a saigné à la suite de rapport complet alors que l'expertise gynécologique fait état d'un hymen sans