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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2016:SO01123
8 juin 2016
8 juin 2016
_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Gea Farm Technologies Japy
Source officielleciv1
é que soient prononcéesc/Jany Y
613721dfcd580146773f85a0
16 juin 1993
16 juin 1993
Z..., demeurant à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 42, Les Vergers, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de Mlle Jany
Source officiellesoc
613720dfcd580146773ef177
2 février 1989
2 février 1989
Kacem demeurant Lacanau de Mios à Biganos (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de la société à responsabilité limitée JARRY GRAIN dont
Source officielleciv1
6137214fcd580146773f2b9e
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Union et le Phenix espagnol, dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société Messageries Jany
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300691
4 juin 2013
4 juin 2013
Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Basse-Terre, 24 octobre 2011), que la société Cogemag, locataire d'un local à usage commercial situé dans un ensemble immobilier appartenant à la SCI Frébault Jarry
Source officielleciv3
613723a8cd5801467740c977
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Betoulle, conseiller référendaire, les observations de Me Bouthors, avocat de la SCI Jany, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10200
2 mai 2024
2 mai 2024
siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 23-14.128 contre l'arrêt rendu le 2 février 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Peugeot Japy
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba3b
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Jany, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'HERAULT en date du 13 mars 1989 qui pour viols et attentats à la pudeur aggravés, l'a condamné à quatorze ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b70a
23 octobre 1973
23 octobre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LA SOCIETE MARTIN-JARRY A ASSIGNE OLLIVIER EN VUE DE FAIRE
Source officiellesoc
6137230acd58014677404ae3
24 juin 1998
24 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jady, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101107
10 octobre 2012
10 octobre 2012
X... a vendu à la société de droit belge Bel A Venture (la société BAV) les parts sociales qu'il détenait dans le capital de la société JAB, lesquelles ont ensuite été cédées, selon contrat du 16 novembre
Source officielleciv2
613720f3cd580146773efbe5
11 octobre 1989
11 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme FILATURE JAPY, dont le siège social est ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100512
13 mai 2015
13 mai 2015
Robert X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir maintenu la mesure de tutelle de Melle Jany X..., d'en avoir fixé la durée à 120 mois et d'avoir désigné M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91286
8 décembre 2022
8 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : A 21-22.371 Demandeur : la société Espace Boukarou Défendeur : la société Jarry Stores dit Rollstores Requête n° : 252/22
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ECLI:FR:CCASS:2008:CO00834
8 juillet 2008
8 juillet 2008
simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de l'administration des douanes et droits indirects contre une décision rendue par la cour d'appel de Basse-Terre le 19 juin 2006, au profit de la société Jarry
Source officiellesoc
61372396cd5801467740bb95
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Funck-Brentano, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Jay Electronique, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02219
10 novembre 2009
10 novembre 2009
partie à l'instance et la société JAY Entreprise, tiers au procès, l'ayant amenée à imputer par erreur le paiement effectué par M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60815
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [R] Pourvoi n° : F 21-24.147 Demandeur(s) : la fondation Cognacq Jay Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur
Source officielleciv3
61372144cd580146773f25e2
10 mai 1990
10 mai 1990
Joseph, Edouard Z..., demeurant Jarry Plats, boulevard Marquisat de Houelbourg, zone industrielle de Jarry à Y...
Source officiellecomm
61372193cd580146773f4ece
14 avril 1992
14 avril 1992
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme Agence Picard, dont le siège est zone industrielle de Jarry
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