Jean-Jacques X..., 2°/ Mme Marie-France Y... épouse X..., domiciliés tous deux [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), dans le litige les

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit : 1 / de la société Lilloise assurance et réassurance, dont le

Jean-Jacques, - Z...

Jean-Jacques X..., demeurant ferme de l'Abbatiale, 08250 Chatel-Chéhéry, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société du Canal de Provence et d'Aménagement de la région Provençale

Jacques Y..., 2°/ Mme Henriette, Elyse X... épouse Y..., demeurant ensemble à Haravilliers, Marines (Val-d'Oise), Hameau Le Rayon, en cassation d'un arrêt avant dire droit rendu le 20 avril 1988

Jacques X..., 2°/ Mme Michèle E..., épouse X..., 3°/ M. Gilbert A..., 4°/ M. Gérard Y..., 5°/ Mme Bernadette Y..., demeurant ..., 6°/ M. Jens Z...

77 749 ¿ selon Jacques Y... ; que Jacques Y... justifie en outre avoir financé une cuisine en 1996, des éléments d'équipement d'une salle de bains en 1997 et la fosse septique commune en 2009 ; qu'il

Jacques X..., président-directeur général de la société PSA dont elle est une filiale, et les situations dans lesquelles il est présenté dans l'émission Les Guignols de l'info, diffusée par la société

Jacques H..., demeurant rue du Pressoir, Les Martres de Veyre (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Riom (Chambre des expropriations), au profit du Syndicat

Jean, Aristide X..., demeurant à Paris (7ème), ... aux droits de qui viennent ses fils Jean-Jacques et Philippe X..., 2 ) de la copropriété Bellevue, dont le siège social est quartier Sainte-Musse,

Plus, Canal Plus distribution, EMI Music France, Sony Music Entertainment, Ciby 2000 et People Presse aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les sociétés Editions Canal

Jacques Y..., 2 / de Mme Fabienne Z..., épouse Y..., demeurant ensemble13, rue Paul Bourget, La Boissière, 78370 Plaisir, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

Jacques, conseillers référendaires, M. Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Nési, conseiller référendaire, les observations de Me Odent, avocat de M.

Jacques A..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société SSTP, demeurant ..., 9°/ de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège

JACQUES Z... ; QUE PLUSIEURS OCCUPANTS DE L'IMMEUBLE EN PARTIE DETRUIT FURENT BLESSES, MME K... ET M. AMAR G...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jacques C..., 2°/ Madame Colette D..., épouse C..., demeurant ensemble à Orléans

A..., demeurant La Haie des Coignets à Saint-Jacques de La Lande (Ille-et-Vilaine), 7°) de la société anonyme RTA, dont le siège social est sis boulevard La Haie des Coignets, Zone industrielle de Saint-Jacques