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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300833
2 juillet 2013
2 juillet 2013
2009, pourvoi n° 08-11.011), que par acte du 14 mars 1985, la société Julian joailliers a pris à bail des locaux à usage commercial récemment construits, appartenant à la société Le Byblos ; que d'importantes
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60510
30 mars 2023
30 mars 2023
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 3 mars 2023, la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, agissant au nom de la société Juline, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201509
5 novembre 2015
5 novembre 2015
de 1977 à 2001, Julio X...
Source officielleciv3
6137265ccd58014677424f53
10 mai 1995
10 mai 1995
Yannick X..., demeurant à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société anonyme d'exploitation des Etablissements Brignoli, dont le siège est à Julia, Sainte-Livrade
Source officiellecomm
613720e3cd580146773ef37e
27 juin 1989
27 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des parfums JULIAN Y..., société anonyme
Source officielleciv3
61372234cd580146773fb0ea
8 février 1995
8 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Agricole de Juliac, dont le siège est Château de Juliac Betbeze
Source officielleciv3
607943389ba5988459c41a68
11 décembre 1974
11 décembre 1974
JULLIAN DEUX PARCELLES DE TERRE SISES A CARQUEIRANNE, D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 73 ARES, MOYENNANT LE PRIX DE 84 000 FRANCS, PAYABLE AU MOMENT DE LA SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE MAIS DONT 44 000 FRANCS
Source officielleciv1
Julie Y... dans une maison de retraite, a exercéc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2008:C100298
13 mars 2008
13 mars 2008
accidents ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Julie Y..., aujourd'hui décédée, a souscrit le 15 mai
Source officielleciv3
61372207cd580146773f9a4d
22 mars 1994
22 mars 1994
Joseph, Armand Z..., 2 / Mme Yvette Z... née X..., demeurant ensemble 15, chemin des Bois de Gien à Gien (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre
Source officielleciv3
été Le Byblosc/MM. X
ECLI:FR:CCASS:2009:C301448
9 décembre 2009
9 décembre 2009
X... et Y... et par la Mutuelle des architectes français à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 mars 2009 cassant en toutes ses dispositions l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 4 octobre 2007
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01793
29 septembre 2010
29 septembre 2010
- dossier 893 811 : certificat de cession en date du 7 mars 2005, facturation le 3 mars 2005 alors que le véhicule est coché sur le livre de police de la SARL AUTOS JULIAN le 14 décembre 2004, paiement
Source officielleciv3
6079411b9ba5988459c4058f
6 février 1973
6 février 1973
JULIA ET ALBINE X..., EN CONSIDERANT QUE CEUX-CI AVAIENT ENTENDU REPRESENTER TOUS LEURS CO-INDIVISAIRES ABSENTS, CAR IL RESULTE DES TERMES CLAIRS ET PRECIS DE CES REFUS QU'AUCUN DES TROIS SIGNATAIRES N'A
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f69b5
17 juin 1992
17 juin 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme C..., née Yvonne, Marie X..., demeurant ... (8e), en cassation d'un
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90173
19 février 2026
19 février 2026
», « Rooftop » et « Julius II ».
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00644
9 février 2016
9 février 2016
[B], ainsi que les opérations et actes subséquents ; "aux motifs que "sur la nullité alléguée de la perquisition réalisée le 27 mars 2012 attendu qu'en l'espèce le magistrat instructeur a le 22 mars
Source officiellecomm
6137234acd58014677407d84
29 juin 1999
29 juin 1999
Maximin X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mai
Source officiellesoc
613722b4cd580146774005da
14 mai 1996
14 mai 1996
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Caly sièges, dont le siège est Parc commercial du Moulin, ..., en cassation des jugements rendus le 16 mai
Source officiellesoc
6079b1019ba5988459c50fca
13 novembre 1986
13 novembre 1986
Julian, a réclamé, au moment de la rupture de son contrat le 21 mai 1980, diverses indemnités ; Attendu que la société X...
Source officielleciv3
613721c9cd580146773f7557
26 janvier 1993
26 janvier 1993
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène Y..., née Z..., demeurant, ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200554
7 avril 2016
7 avril 2016
formé par Mme [T] [R], domiciliée [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banca Julius
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